Eaux usées à bord : quelle réglementation ?

On ne distingue pas que les eaux grises et les eaux noires à bord des navires. Il existe aussi les eaux “grasses”, qui proviennent du fond de cale et du refroidissement de l’échappement du moteur.

Les eaux grises, ce sont les eaux qui proviennent généralement des eaux utilisées pour nettoyer la vaisselle ou celles utilisées pour la douche ou issues d’un évier. Les eaux noires sont celles issues des toilettes.

Naturellement, il est malvenu de rejeter ces eaux usées n’importe où et n’importe comment. Il serait intolérable par exemple qu’un navire déverse ses eaux usées lorsqu’il est au mouillage dans une calanque ou une baie protégée.

Y a-t-il une obligation légale à installer une cuve pour ces eaux grises, noires ou grasses à bord de son bateau ? Est-ce qu’un navire qui n’en dispose pas en raison de son vieil âge a l’obligation d’en avoir désormais ? Quelles sont les règles en vigueurs sur le rejet des eaux usées ?

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