Archives de catégorie : Droit Maritime

L’abandon de navire : un délit qui peut vous coûter cher

« Le capitaine sombre avec son navire » est un concept et une tradition maritime où le capitaine de navire détient la responsabilité ultime pour son bateau et ses passagers et mourra en essayant de les sauver. Il est étroitement lié à la pratique chevaleresque … Lire la suite

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Quel tribunal pour les conflits entre marins et armateurs ?

Le monde maritime a toujours répondu à des règles propres, souvent bien différentes de celles qui existent « à terre ». Traditions, dialecte, jusqu’au règlement des conflits. Pratiquer la mer nécessite des connaissances et des compétences telles qu’il est souvent difficile de comprendre … Lire la suite

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Red Bull Air Race : comment assister au spectacle depuis la mer ?

Le Championnat du monde Red Bull Air Race de course aérienne est un championnat international de course aérienne parrainé par la Fédération aéronautique internationale mais organisé et géré par Red Bull. La compétition consiste en des slaloms aériens, matérialisés par des plots … Lire la suite

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Comment s’applique la taxe de séjour dans les ports de plaisance ?

Pour comprendre comment s’applique la taxe de séjour dans les ports de plaisance, il est nécessaire de revenir en quelques mots sur les origines de cet impôt, créé par les communes et stations touristiques françaises.

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Pas d’obligation d’affiliation à l’ENIM pour les activités maritimes côtières ?

L’application du décret du 28 décembre 2017 venu déverrouiller l’usage professionnel de la mer, et qui propose désormais des brevets adaptés inférieurs au Capitaine 200 pour favoriser le développement des activités côtières, a récemment été précisé suite à la réunion … Lire la suite

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