Savez-vous sur quoi vous naviguez ? Sur un navire, certes. Mais vu qu’on lui donne un nom, une date de naissance, une immatriculation, une carte d’identité, son lieu de résidence, une nationalité, une réglementation propre et évolutive selon son environnement, et que certains leur parlent même, quel est son statut juridique ?
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En visite dans le Var, le secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, Frédéric Cuvillier, s’est prononcé en faveur d’une réflexion sur un suivi technique des bateaux de plaisance, à l’image du contrôle technique en vigueur pour les voitures.
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Désormais, les engins de plage et embarcations mues par l’énergie humaine disposent d’un théâtre d’application plus élargi.
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L’Assemblée Nationale vient de voter à l’unanimité le texte relatif à la protection des navires contre les pirates.
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L’Unesco estime à trois millions le nombre d’épaves encore à découvrir au fond des océans et 150.000 à 200.000 d’entre elles reposeraient dans les seules eaux françaises, selon la direction des recherches archéologiques sous-marines. Et si vous trouviez l’un de ces trésors immergés ?
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Sauvetage ou assistance ?
De façon classique, le terme sauvetage est employé comme générique, alors que la plupart du temps, il s’agit d’assistance.
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La chambre commerciale de la Cour de cassation a eu l’occasion lors des deux arrêts suivants de se prononcer sur trois institutions particulières du droit maritime :
Le 7 octobre 2008, le Conseil de sécurité de l’ONU a adopté à l’unanimité la résolution 1838 (S/RES/1838) pour faire face aux actes de piraterie au large des côtes de la Somalie et en haute mer.
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