Un port a-t-il le droit de refuser l’accès à un navire ?

Un port est par définition un abri dans lequel tout navire en péril est censé pouvoir s’abriter en cas de danger.

Mais dans le cadre d’une exploitation portuaire, un port a-t-il le droit de refuser l’accès à un navire ?

S’il y a tempête en mer ? Si le navire a une avarie ? Si l’avarie du navire constitue un danger pour l’environnement ? S’il y a des vies humaines en jeu ? S’il n’y a pas la place au port ? Si le navire ou son armateur sont connus pour ne pas payer ses factures ? Si le navire ne libère pas son poste attribué dans l’urgence ?

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Un commentaire

  1. C’est au commandant de décider – nul autre que lui peut juger du risque pour les âmes et les biens, : Il se justifiera après (Et assumera les conséquences)
    Le port lui doit toute l’assistance nécessaire – C’est sa vocation première.

    Le bon sens marin (Ou ordinaire…Cf. RIPAM)

    Frédéric URCUN

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