Le nombre de passagers autorisés à bord d’un navire dépend de la nature de celui-ci, de sa classification, de son activité, plus généralement du régime juridique auquel il est rattaché.
En fonction du navire :
Le décret n°84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la classification sociale des navires définit les types fondamentaux des navires et leurs administrations.
Il liste ainsi différents types de navires qui seront administrés en fonction de leur nature :
- Les navires à passagers
- Les navires de pêche
- Les navires de plaisance, parmi lesquels :
- Les navires de plaisance à usage personnel
- Les navires de plaisance de formation
- Les navires de plaisance à utilisation commerciale
- Les navires de charge
- Les navires de services côtiers ou d’activités côtières
- Les navires spéciaux (récemment intégrés au décret et correspondant aux navires autonomes)
- Les navires sous-marin
- Les unités de forage au large
Ainsi, chaque navire parmi cette liste doit répondre à des normes et à une réglementation technique prévues dans le cadre de leur conception, de leur construction et leur exploitation.
Par conséquent, le nombre de passagers dépendra de la nature du navire et de son activité et de son exploitation.
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