sémaphore

Survivre en mer, c’est tout sauf ce que vous imaginez. Les marins du monde sont tous aujourd’hui formés pour les techniques de survie en mer (au travers des formations STCW notamment), et apprennent comment (sur)vivre dans les radeaux ou canots de sauvetage. Mais c’est surtout l’Histoire qui a permis d’apprendre des erreurs des infortunés.

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Image issue de la page Facebook « Gendarmerie Maritime de Méditerranée »

La crise sanitaire liée au COVID-19 a été l’occasion pour les Préfectures Maritimes de porter temporairement atteinte aux libertés de navigation des marins et plaisanciers. Elles ont d’abord eu une approche « tout est interdit sauf ce qui est autorisé par exception » (arrêtés de la Préfecture Maritime de Méditerranée 037/2020, puis 054/2020) à une approche « tout est autorisé dans les limites des restrictions définies » (arrêté 062/2020 de la Prémar Méditerranée).

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mega yacht

Un arrêté du préfet maritime de la Méditerranée n°75/2000 du 11 décembre 2000 réglemente, dans les eaux intérieures et territoriales françaises de Méditerranée, le mouillage des navires de commerce battant pavillon français ou étranger de longueur supérieure à 80 mètres ou de tonnage supérieur ou égal à 1600, y compris les navires de plaisance armés au commerce.

Les eaux intérieures et les eaux territoriales françaises, notamment en Méditerranée, sont des lieux où s’exercent des activités maritimes très diverses, pour lesquelles la Préfecture Maritime a estimé, à juste titre, qu’une régulation des mouillages des navires de commerce serait susceptible d’améliorer la sécurité de la navigation, la protection de l’environnement et la préservation des intérêts connexes de l’Etat, naturellement sans que cette protection porte atteinte au droit de passage inoffensif reconnu aux navires battant pavillon étranger.

La nécessité de renforcer le contrôle des frontières maritimes françaises, en 2000 déjà, fut aussi l’une des raisons qui a poussé le Prémar Med à réglementer le mouillage des navires.

Cet arrêté, toujours d’actualité mais récemment révisé, s’applique dans les eaux intérieures (françaises naturellement) et en mer territoriale à l’extérieur des limites administratives des ports, mais distingue deux zones particulières :

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