plaisance (Page 16)

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In: Nautisme

vieux port de cannes

C’est ce que le Maire de Cannes David LISNARD, engagé (notamment) sur le terrain de l’emploi local, a annoncé sur Twitter ce vendredi 8 janvier.

La Faculté des Métiers de la Ville de Cannes est un centre de formation d’apprentis géré par la ville. Ce centre propose à ses étudiants des formations en liens étroits avec l’un des secteurs les plus dynamiques de la région, à savoir le tourisme : hôtellerie, restauration, tourisme et management, vente et service, et depuis ce début d’année 2016, une formation professionnelle maritime débouchant sur un Certificat de qualification professionnelle “Personnel de Bord“.

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In: Marine Marchande

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Regardez le replay de “Qui contrôle la mer ?” en cliquant ici.

Le documentaire “Qui contrôle la mer” a été diffusé par Arte dans le cadre de son programme Thema le mardi 21 juillet au soir. Il est l’œuvre de Baudouin Koenig et de Michel Koutouzis. Durant plus de 1 h 20, ce film expose aux téléspectateurs une véritable plongée dans l’immense océan du commerce mondial.

Les deux seuls sujets qui ne sont pas traités : la plaisance commerciale, qui ne concerne qu’une petite partie du monde maritime et qui est surtout très géolocalisée et régionale, et la pêche, dont les enjeux économiques sont bien moindres comparés aux échanges mondiaux par voie maritime.

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In: Droit Maritime

paquebot

Un nouveau décret (décret n° 2015-454) relatif à la requalification des gens de mer et des marins est paru le 21 avril 2015.

La convention du travail maritime 2006 (Maritime Labour Convention) de l’Organisation Internationale du Travail (OIT), adoptée à Genève le 7 février 2006, a retenu au départ une approche large des gens de mer travaillant à bord d’un navire de commerce.
En effet, son article II comporte les définitions et le champ d’application de la convention : 1. Aux fins de la présente convention, et sauf stipulation contraire dans une disposition particulière, l’expression : gens de mer ou marin désigne les personnes employées ou engagées ou travaillant à quelque titre que ce soit à bord d’un navire auquel la présente convention s’applique.

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In: Droit Maritime

collision

La chambre commerciale de la Cour de Cassation a rendu un arrêt de rejet le 16 septembre 2014 (Cass. com., 16 sept. 2014, n° 13-13.880, FS P+B+R+I : JurisData n° 2014-021059) dont la problématique était de savoir quel tribunal est compétent en cas d’abordage dans les eaux territoriales françaises entre navires battant pavillons différents.

En mai 2008, deux navires de plaisance entrent en collision au large de Dunkerque. Le premier, le “El Delphin” auteur de l’abordage, propriété d’une personne domiciliée au Luxembourg, bat pavillon luxembourgeois. Le second, le “Ultreia”, bat pavillon français. Le propriétaire de l'”Ultreia”, domicilié en France, est indemnisé par ses assureurs, lesquels, dans leur action subrogatoire, saisissent le tribunal de grande instance de Dunkerque.
Le défendeur conclut aussitôt à l’incompétence du tribunal, exception que la cour d’appel de Douai accueille. Sur pourvoi, la Cour de cassation (on notera que c’est bien la chambre commerciale et non la première chambre civile qui se prononce : l’abordage est en effet une question de droit maritime, lequel relève de la matière commerciale par excellence) en approuve l’analyse et écarte en conséquence la compétence du tribunal de Dunkerque.

Comment dès lors régler ce conflit de juridiction lorsque le litige a eu lieu en France (dans ses eaux territoriales), entre deux ressortissants battant un pavillon différent, mais pour autant membre de l’Union Européenne, voir membre d’une convention spécifique à cette question ?

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In: Plaisance
06 (Alpes-Maritimes) Golfe-Juan
06 (Alpes-Maritimes)
Golfe-Juan

Plaisanciers et marins naviguant entre Cannes et Nice, vous pourrez désormais naviguer encore plus sereinement.
En effet, Riviera Ports, qui regroupe les ports de Cannes, Golfe-Juan, Nice et Villefranche, a mis en place une carte Client Privilège donnant accès à une multitude d’avantages et de simplifications administratives.

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In: Droit Maritime

Droit maritime

La 3ème édition de l’ouvrage collectif du CDMO “Droits maritimes ” est parue depuis Janvier 2015 sous la direction de Jean-Pierre Beurier.

La dernière version datant de 2009-2010 et se faisant vieillissante, cette dernière édition vient à point, et intègre, compte tenu du développement des sports et loisirs nautique, une nouvelle partie intitulée « Droit de la plaisance, des loisirs et des sports nautiques » (que vous trouverez au Titre 37, page 697 à 821).

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In: Droit Maritime, Nautisme, Plaisance

legisplipli

Vous qui êtes intéressés par les questions maritimes, par la mer, la plaisance et le nautisme en général, vous connaissez sans doute Legisplaisance. Ancienne Jurisplaisance, cette communauté de juristes devenue une association oeuvre pour contribuer à alimenter la base des connaissances juridiques et pratiques à destination de tous les plaisanciers qui s’interrogent (et à juste titre) quotidiennement sur leurs droits et leurs obligations.

Fondé par Jérôme Heilikman, l’association s’apprête à sortir le 1er juillet 2015 le premier numéro de la Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme.

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In: Droit Maritime, Nautisme, Plaisance

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40 000 plaisanciers attendent actuellement une place pour amarrer leur navire. Mais selon le Figaro-Nautisme, les ports de plaisance ne manquent pas d’idées pour accueillir les bateaux.

Avec près d’un bateau de plaisance pour 65 habitants, la France est un géant du nautisme qui se sent à l’étroit tout au long de ses 6 000 kilomètres de côtes. Selon le dernier relevé de l’Observatoire des ports de plaisance, 40 000 plaisanciers patientent actuellement sur une liste d’attente afin de trouver un anneau où amarrer leur navire.

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