Étiquette : plaisance (Page 11)

Droit maritime

La 3ème édition de l’ouvrage collectif du CDMO « Droits maritimes  » est parue depuis Janvier 2015 sous la direction de Jean-Pierre Beurier.

La dernière version datant de 2009-2010 et se faisant vieillissante, cette dernière édition vient à point, et intègre, compte tenu du développement des sports et loisirs nautique, une nouvelle partie intitulée « Droit de la plaisance, des loisirs et des sports nautiques » (que vous trouverez au Titre 37, page 697 à 821).

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Vous qui êtes intéressés par les questions maritimes, par la mer, la plaisance et le nautisme en général, vous connaissez sans doute Legisplaisance. Ancienne Jurisplaisance, cette communauté de juristes devenue une association oeuvre pour contribuer à alimenter la base des connaissances juridiques et pratiques à destination de tous les plaisanciers qui s’interrogent (et à juste titre) quotidiennement sur leurs droits et leurs obligations.

Fondé par Jérôme Heilikman, l’association s’apprête à sortir le 1er juillet 2015 le premier numéro de la Revue du Droit de la Plaisance et du Nautisme.

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40 000 plaisanciers attendent actuellement une place pour amarrer leur navire. Mais selon le Figaro-Nautisme, les ports de plaisance ne manquent pas d’idées pour accueillir les bateaux.

Avec près d’un bateau de plaisance pour 65 habitants, la France est un géant du nautisme qui se sent à l’étroit tout au long de ses 6 000 kilomètres de côtes. Selon le dernier relevé de l’Observatoire des ports de plaisance, 40 000 plaisanciers patientent actuellement sur une liste d’attente afin de trouver un anneau où amarrer leur navire.

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conteneurs perdus en mer

Chaque année, on estime que 10 000 conteneurs sont perdus accidentellement en mer. Ces boites représentent un danger pour la navigation, la pêche au chalut et l’environnement. Elles posent des problèmes pratiques pour leur repérage et récupération et entrainent un certain nombre de difficultés juridiques. Du point de vue du plaisancier, les questions qui se posent sont notamment :

– Que faire face à un conteneur en mer ?
– Peut-on s’approprier les biens qu’il contient (flottants ou échoués sur la côte) ?
– Contre qui se retourner en cas de dommage causé par le conteneur à la dérive ?

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La préfecture maritime de Brest a annoncé qu’elle allait «gâcher» les vacances des plaisanciers qui seraient pris en excès de vitesse.

Le préfet maritime de Brest, Jean-Pierre Labonne, a annoncé vendredi qu’il serait très ferme vis-à-vis des excès de vitesse des bateaux à moteur durant l’été 2012 , à l’occasion de la présentation du programme des journées sécurité en Atlantique, un rendez-vous traditionnel avant le début de la saison touristique.

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Crise économique et gouvernements à la recherche de nouvelles rentrées d’argent ont donné lieu, ces derniers mois, à une cacophonie générale de déclarations tous azimuts.
L’Italie, la Grèce et l’Espagne sont les premières à avoir dégainé de nouvelles taxes sur les bateaux étrangers qui naviguent dans leurs eaux, mettant dans le même panier les méga-yachts et les voiliers de croisière.

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En 2005, l’Assemblée de Corse approuve et met en place le Plan de développement du nautisme de la Corse. En 2010, la même Assemblée de Corse approuve la création de Cap Nautic, un pôle d’excellence corse dédié au nautisme et à la plaisance. Une de ses premières ambitions : accroître la capacité d’accueil des ports 
insulaires tout en préservant la qualité environnementale des côtes.

Entre temps et depuis, soutenus et accompagnés par la Collectivité de Corse, via l’ADEC, l’ATC et l’OEC, les acteurs du nautisme et de la plaisance font vivre ce secteur, vecteur de développement, d’activités et d’emplois.

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