Archives par mot-clé : OMI

En mer comme au port, il est interdit d’arborer le pavillon pirate sur son navire

Beaucoup de plaisanciers, en France comme ailleurs, ont à bord de leurs embarcations des pavillons de fantaisie, parmi lesquels le Jolly Roger, pavillon pirate, appelé également le pavillon noir.  L’expression Jolly Roger serait mentionnée pour la première fois en 1700, la … Continuer la lecture

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Yachting : pourquoi le choix du pavillon offshore est toujours favori ?

L’immatriculation d’un navire, c’est-à-dire le fait de choisir le pavillon qu’il battra, aura principalement des conséquences fiscales pour les armateurs, et se fera selon l’usage de l’embarcation. Si le navire est à usage privé, le propriétaire choisira son pays de … Continuer la lecture

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Transport par mer de passagers : la France adhère à la Convention d’Athènes sur le transport maritime

Le 30 mai 2016, la France adhère à la Convention d’Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et leurs bagages par la loi n°2016-700 du même jour. Initialement, le projet de loi autorisant l’adhésion de la France … Continuer la lecture

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Avis aux marins professionnels : attention à vos stages de recyclage

Pour le 31 décembre 2016, et selon les exigences de la Convention STCW amendée en 2010, tous les marins qui naviguent au commerce ou à la plaisance professionnelle doivent suivre des stages de recyclage dans les centres de formation agréés … Continuer la lecture

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Save the date : un colloque sur les vingt ans du Tribunal International du Droit de la Mer

Le jeudi 2 juin et vendredi 3 juin 2016 aura lieu à Rennes un colloque sur les 20 ans du Tribunal International du Droit de la Mer. Au cours de deux décennies passées, le TIDM a su trouver sa place … Continuer la lecture

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