Archives par mot-clé : OMI

Les ports russes vont cesser toute activité dangereuse durant la Coupe du Monde

Les compagnies maritimes russes, suite aux notifications des autorités portuaires du pays, ont commencé à informer leurs clients qu’elles suspendent la manutention de marchandises dangereuses de toutes les classes OMI du 25 mai au 25 juillet, en raison des mesures … Continuer la lecture

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Eaux usées à bord : quelle réglementation ?

On ne distingue pas que les eaux grises et les eaux noires à bord des navires. Il existe aussi les eaux « grasses », qui proviennent du fond de cale et du refroidissement de l’échappement du moteur. Les eaux grises, ce sont … Continuer la lecture

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En mer comme au port, il est interdit d’arborer le pavillon pirate sur son navire

Beaucoup de plaisanciers, en France comme ailleurs, ont à bord de leurs embarcations des pavillons de fantaisie, parmi lesquels le Jolly Roger, pavillon pirate, appelé également le pavillon noir.  L’expression Jolly Roger serait mentionnée pour la première fois en 1700, la … Continuer la lecture

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Yachting : pourquoi le choix du pavillon offshore est toujours favori ?

L’immatriculation d’un navire, c’est-à-dire le fait de choisir le pavillon qu’il battra, aura principalement des conséquences fiscales pour les armateurs, et se fera selon l’usage de l’embarcation. Si le navire est à usage privé, le propriétaire choisira son pays de … Continuer la lecture

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Transport par mer de passagers : la France adhère à la Convention d’Athènes sur le transport maritime

Le 30 mai 2016, la France adhère à la Convention d’Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et leurs bagages par la loi n°2016-700 du même jour. Initialement, le projet de loi autorisant l’adhésion de la France … Continuer la lecture

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