Savez-vous sur quoi vous naviguez ? Sur un navire, certes. Mais vu qu’on lui donne un nom, une date de naissance, une immatriculation, une carte d’identité, son lieu de résidence, une nationalité, une réglementation propre et évolutive selon son environnement, et que certains leur parlent même, quel est son statut juridique ?
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Pourquoi des Termes Marins ? Pourquoi de pas parler avec des mots dits normaux ?
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La navigation (du latin » navis « , navire, et » agere « , conduire) est l’art de conduire un navire sur mer, dans les meilleures conditions, d’un point de la Terre à un autre.
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En visite dans le Var, le secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, Frédéric Cuvillier, s’est prononcé en faveur d’une réflexion sur un suivi technique des bateaux de plaisance, à l’image du contrôle technique en vigueur pour les voitures.
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Désormais, les engins de plage et embarcations mues par l’énergie humaine disposent d’un théâtre d’application plus élargi.
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La chambre commerciale de la Cour de cassation a eu l’occasion lors des deux arrêts suivants de se prononcer sur trois institutions particulières du droit maritime :