En Avril 2019, la Préfecture Maritime de Méditerranée indiquait être en cours de consultation dans le cadre d’un nouveau projet qui envisagerait trois objectifs :
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L’actualité maritime française du mois de Mai a été particulièrement intense avec l’annonce de la Préfecture Maritime de Méditerranée pour améliorer la sécurité de la navigation, de protéger nos frontières maritimes et surtout de protéger les espaces végétales en restreignant le mouillage sur toutes les côtes de la Méditerranée (Continent et Corse).
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Un nouveau projet d’arrêté du Préfet Maritime de Méditerranée est dans les cartons. Cet arrêté envisage de poursuivre trois objectifs :
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On ne distingue pas que les eaux grises et les eaux noires à bord des navires. Il existe aussi les eaux « grasses », qui proviennent du fond de cale et du refroidissement de l’échappement du moteur.
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Sur le principe de « Dites-le-nous une fois », les deux démarches de demande d’immatriculation et de francisation des navires seront simplifiées par la mise en place d’un portail unique permettant à l’entreprise de réaliser les deux démarches en une seule opération. De même la dématérialisation de la démarche est prévue pour permettre de faire cette double démarche en ligne.
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Avec la nouvelle reprise du Port Vauban d’Antibes, la CCI Nice Côte-d’Azur et sa Direction des Ports (parmi lesquels Cannes, Golfe-Juan, Nice, Villefranche et désormais le port Gallice) ont pour ambition de faire de la ville la capitale méditerranéenne du yachting.
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L’immatriculation d’un navire, c’est-à-dire le fait de choisir le pavillon qu’il battra, aura principalement des conséquences fiscales pour les armateurs, et ce choix se fera selon l’usage de l’embarcation.
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L’Institut Supérieur d’Economie Maritime de Nantes – Saint-Nazaire (ISEMAR), centre de recherche et outils de collecte et de diffusion d’informations sur l’économie de la mer, a publié en juin 2016 une note de synthèse relative au régime juridique des navires et des marins abandonnés en France.
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Un arrêté du préfet maritime réglemente, dans les eaux intérieures et territoriales françaises de Méditerranée, le mouillage des navires de commerce battant pavillon français ou étranger de longueur supérieure à 80 mètres ou de tonnage supérieur ou égal à 1600, y compris les navires de plaisance armés au commerce.
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Le Modern Express, qui était à la dérive dans le golfe de Gascogne et au large de La Rochelle depuis le 26 janvier, a été remorqué non sans effort jusqu’au port de Bilbao en Espagne le 1er février, après de multiples tentatives par le remorqueur de haute mer Centaurus.
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