Un port maritime est une infrastructure destinée à abriter les navires et peut remplir plusieurs fonctions comme le chargement et déchargement de marchandises, faciliter les opérations d’avitaillement, de ravitaillement, ou accueillir les embarcations pour un séjour dépendant de l’activité du navire.
La Société du Port de Plaisance de Cap d’Ail (SPPC), chargée de l’exploitation du port de plaisance de Cap d’Ail, situé le long de la frontière franco/monégasque, et détenteur de la certification européenne “Ports Propres”, de la certification “Port Propre Actif en Biodiversité” et du label “Pavillon Bleu” recrute un agent portuaire (H/F) à partir du 29 avril 2019 :
Décidément, la Côte d’Azur est gâtée en cette fin de saison estivale 2018. Les navires les plus grands, les plus connus ou les plus insolites ont tiré des bords entre Monaco, Saint-Tropez et Cannes, parmi lesquels le voilier classique Manitou (ancienne propriété du Président J.F Kennedy sur lequel il séduit Marilyn Monroe), les navires A (voilier et Motor Yacht), le Maltese Falcon, l’Hermione en début de saison, le Quantum Blue, le Dilbar.
Et après plusieurs jours de relâche au port Vauban d’Antibes et au port de Cannes, le dernier trois-mâts barque français le Belem fera sa dernière escale azuréenne au port de Nice au mois d’octobre, avant de repartir du côté de Sète.
Un récent décret en date du 28 décembre 2017 et entré en vigueur en 2018 est venu déverrouiller l’usage professionnel de la mer, et prendre en compte les nouvelles activités (pas si nouvelles que cela) pour lesquelles des petits navires sont utilisés.
Ce décret propose désormais des brevets adaptés inférieurs au Capitaine 200, sécurise le cadre juridique de l’activité, et vient favorise le développement des activités côtières.
Ce décret est une révolution, et permet à présent à plusieurs centaines (voir quelques milliers) de “plaisanciers” de vivre légalement de leurs activités côtières jusqu’alors “sous-marine“, pour lesquelles elles ils prétendaient pour la plupart d’entre eux faire de la co-navigation pour cacher l’activité commerciale de charter, de whale watching, etc. Travail au noir, pas d’assurance en cas d’accident, pas de déclaration fiscale, pas de cotisation, et le risque de se faire arrêter par les autorités, il était nécessaire que la loi s’adapte aux usages.
Se faire exonérer de TVA signifie que l’on ne paye pas tout ou une partie de la Taxe sur la Valeur Ajoutée dûe. Les entreprises, dans le cadre de leur facturation collectent la TVA pour le compte de l’état. Par ailleurs, elles peuvent déduire la TVA qui leur est facturée, la différence étant la TVA effective déclarée et versée aux impôts. Cependant, il existe des exceptions légales, des situations dans lesquelles la TVA n’est pas due.
En France, de nombreuses entreprises bénéficient de cette exception permise par le Code général des impôts, et les entreprises maritimes peuvent également profiter de cette possibilité, à condition de respecter l’ensemble des conditions mentionnées dans le texte.
Au 1er juillet 2017, les marins résidents réguliers en France sont obligés de s’affilier à l’ENIM. Cette mesure fait polémique dans le monde du yachting et fait fuir de nombreux yachts qui désertent la Côte d’Azur, mettant ainsi en difficulté des centaines de marins, sous-traitants et chantiers navals.
De nombreux articles de presse spécialisée (notamment Le Marin) relayent les témoignages de ces acteurs français qui considèrent la mesure comme une nouvelle contrainte signant la fin des grandes heures du yachting sur la Côte d’Azur.
La convention du travail maritime de 2006 imposait déjà ce droit, mais la France l’a retranscrite dans la loi de finances de décembre 2015 avec un décret d’application publié le 9 mars 2017.
La veille de la mise en application (soit le 30 juin 2017), l’ENIM a publié les modalités d’affiliation des marins concernés, dont voici les détails :
Parce-qu’un port est une porte de sortie, mais avant tout une porte d’entrée sur un territoire, il n’existe pas d’économie maritime sans structure d’accueil. On a tendance à l’oublier, ou à ne pas s’en rendre compte, mais un port est l’un des principaux leviers économiques d’une façade maritime. Les fréquentations d’un port font de lui un vecteur d’emplois grâce à ses navires de plaisance et de commerce. Le tourisme représente une grande part de la croissance bleue, mais le yachting, la croisière, les ferrys et autres navires de commerce (cimentiers, cargos, rouliers, etc) sont autant d’activités qui génèrent d’importantes retombées.
Ainsi, on ne peut sonder les éléments de la croissance bleue sans structure portuaire, qui est à l’origine et l’aboutissement d’une activité maritime.
C’est la raison pour laquelle l’Observatoire Portuaire a été créé à l’initiative de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Nice Côte d’Azur, avec le soutien de la région PACA, du département des Alpes-Maritimes et de la métropole Nice Côte d’Azur.
Car en effet, de Monaco à Marseille (et en particulier sur le territoire des Alpes-Maritimes), les activités maritimes et touristiques sont telles qu’il était devenu indispensable de mesurer le poids de l’économie maritime, quelque soit l’échelle, pour mieux se rendre compte du potentiel du territoire et mieux orienter les investissements à effectuer.
L’agence Pôle Emploi de Mandelieu recherche urgemment pour la saison estivale 2017 :
L’UPACA, l’Union des Ports de Provence-Alpes-Côtes d’Azur a lancé fin mai 2016 l’Observatoire des nouveaux usages dans les ports de plaisance de PACA et Monaco.
Le contexte des ports de plaisance est en train d’évoluer, notamment avec les nouvelles pratiques d’« ubérisation » de la plaisance, de copropriété, de bateau-partage, de location de cabines à quai, co-baturage, etc.
Proposée un mois seulement après l’inauguration du nouveau bâtiment du Y.C.M. (programmée le 20 juin prochain), la Solar1 Monte-Carlo Cup doit constituer l’un des temps forts nautiques de l’été 2014 à Monaco principalement.
Par cette manifestation, Monaco et son Yacht Club prouvent qu’ils sont toujours à la pointe des manifestations hors normes, tout en conservant la tradition de la grande plaisance.