Archives par mot-clé : Memorandum of Understanding

Memorandum de Paris : le classement 2019-2020 des pavillons a été publié

Le « Mémorandum d’entente de Paris sur le contrôle des navires par l’État du Port » ou « Paris Memorandum of Understanding on Port State Control » ou MOU (pour « Memorandum Of Understanding ») plus généralement dit « Memorandum de Paris » est un accord international signé en … Continuer la lecture

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Yachting : pourquoi le choix du pavillon offshore est toujours favori ?

L’immatriculation d’un navire, c’est-à-dire le fait de choisir le pavillon qu’il battra, aura principalement des conséquences fiscales pour les armateurs, et se fera selon l’usage de l’embarcation. Si le navire est à usage privé, le propriétaire choisira son pays de … Continuer la lecture

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