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In: Marine Nationale

Armand Jean du Plessis de Richelieu crée la Marine royale en octobre 1626, sous le règne de Louis XIII.
Sous la Révolution française la Marine devient nationale et l’ordonnance de l’Assemblée constituante du 24 octobre 1790 crée un pavillon français unique, associant le blanc historique de la France au bleu et rouge de la ville de Paris. Sur les bâtiments, ce pavillon remplace les nombreux pavillons bleu et blanc de la marine marchande et le pavillon blanc des vaisseaux de guerre.

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In: Marine Nationale

Dans le cadre des restrictions budgétaires imposées au ministère de la Défense, le rythme de production des frégates multi-missions de la Marine nationale va être ralenti. Ce glissement du programme a été acté dans la nouvelle loi de programmation militaire votée fin 2013 par le parlement.
Normalement, en 2019, seules six FREMM devraient avoir été livrées à la flotte française, au lieu des huit initialement prévues. Reste que le calendrier doit encore être définitivement acté, ce qui passe par la négociation d’un avenant au contrat signé entre l’Etat et DCNS. A ce jour, les discussions sont toujours en cours et elles ne devraient apparemment pas se conclure avant l’été.

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In: Droit Maritime

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S’agissant des enjeux maritimes, l’Union européenne n’avait jusqu’ici adopté que des actes spécifiques répondant de manière ciblée à des problématiques environnementales, énergétiques ou liés au développement régional.
On ne peut que se réjouir de voir aujourd’hui l’Union européenne se saisir des enjeux maritimes. Mais cette prise en compte a été trop longtemps restreinte à quelques domaines d’action particuliers et a souffert d’un manque de visibilité à long terme.

En parallèle, le développement des activités maritimes s’est accéléré :

– accroissement du commerce maritime,
– recours au ressources sous-marines (pétrole, minerais),
– utilisation des ressources halieutiques pour répondre au défi alimentaire,
– développement de systèmes de production d’énergie renouvelable off-shore,
– mise en place de câbles sous-marins intercontinentaux,
– développement économiques des zones côtières et de leurs infrastructures
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In: Droit Maritime

Sauvetage ou assistance ?

De façon classique, le terme sauvetage est employé comme générique, alors que la plupart du temps, il s’agit d’assistance.
La loi du 7 juillet 1967, qui régit le sujet, ne s’intéresse qu’à l’assistance en mer, dans la mesure où le sauvetage des vies humaines n’est envisagé que pour en rappeler la gratuité.
L’assistance maritime est classiquement définie comme “les secours qu’un navire porte à un autre navire en danger de perte“.
En ce qui concerne la plaisance, les questions essentielles que soulève l’assistance maritime sont :

– l’assistance est-elle obligatoire ?
– L’assistance est-elle payante ?
– L’assistance doit-elle être spontanée ou encadrée ?

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In: Marine Nationale

Cols bleus, le magazine de la Marine nationale, publie les résultats d’une intéressante étude interne conduite auprès des personnels de la Marine (1). A la question, “Aujourd’hui, vous sentez-vous avant tout, marin, militaire ou spécialiste?“, les réponses se partagent, en gros, en trois tiers :

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In: Droit Maritime, Marine Marchande, Marine Nationale

607261_0203016226275_web_tete Durant la 9ème édition des Assises de l’Économie de la Mer à Montpellier et à Sète le 3 et 4 décembre 2013, les grands acteurs et décideurs du monde maritime avaient la parole pour exposer leurs activités, politiques et visions d’avenir.

Parmi ces grands acteurs, Patrick Boissier, PDG de DCNS (entreprise française intervenant dans l’armement naval et l’énergie et principal fournisseur de la Marine Nationale) ne s’est pas privé d’exprimer son analyse sur la politique maritime globale du gouvernement, qui lui a valu de longs applaudissements de la part de l’assemblée.

Interrogé sur le décalage entre les enjeux maritimes français et la politique menée, voici sa réponse :

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In: Droit Maritime, Marine Marchande

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Le député Arnaud Leroy a remis le 12 novembre 2013 son rapport sur la compétitivité des services et transports maritimes à Frédéric Cuvillier. Le ministre salue « ce travail très riche qui propose des mesures de simplification, de financement et de bonne gouvernance en vue d’un renforcement de la compétitivité de notre flotte nationale et du développement de l’emploi français ».

Dans le cadre de la mission qui lui a été confiée par le Premier ministre, Arnaud Leroy dresse un constat lucide sur l’état de la flotte de commerce française. Dans un contexte de concurrence internationale renforcée, la flotte de commerce française est fragilisée et ne pourra plus, si rien n’est fait, conserver ce qui fait sa force : une expertise maritime reconnue ainsi qu’un ensemble de professionnels qualifiés (navigants comme sédentaires) et de navires performants.

Dans son rapport, Arnaud Leroy présente 26 propositions réparties en trois axes, parmi lesquelles :

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In: Pêche

Le ministre délégué à l’Economie maritime, Frédéric Cuvillier, devait être plongé dans le grand bain mercredi, face à des pêcheurs inquiets qu’il devra convaincre que, même sans le grand ministère promis par le candidat Hollande, leur secteur ne sera pas sacrifié.

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Frédéric Cuvillier à son arrivée le 17 mai 2012 à l’Elysée pour le premier Conseil des ministres
AFP/Archives – Thomas Samson

Le ministre délégué à l’Economie maritime, Frédéric Cuvillier, devait être plongé dans le grand bain mercredi, face à des pêcheurs inquiets qu’il devra convaincre que, même sans le grand ministère promis par le candidat Hollande, leur secteur ne sera pas sacrifié.

Dans le nouveau gouvernement, les services de M. Cuvillier sont rattachés au ministère de l’Ecologie, alors que, traditionnellement, les relations entre pêcheurs et défenseurs de l’environnement sont plutôt houleuses.

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In: Droit Maritime, Environnement marin, Pêche
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Paul Watson est sorti le 21 mai de prison. Sorti, oui, libre, non. Des donateurs ont réglé la caution, fixée par la Justice allemande à 250 000 euros (est-il besoin d’ajouter un point d’exclamation ?), aussi le fondateur et président de la Sea Shepherd Conservation Society est-il à présent assigné à résidence en Allemagne dans l’attente de son extradition au Costa Rica, validée par le juge.

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In: Culture

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La 2ème édition du Festival mondial du film de mer de Dunkerque se déroulera du 7 au 9 juin 2012 au Pôle Marine.
Objectif : faire mieux comprendre les enjeux écologiques et humains en lien avec la mer.
En présence de Michel Delebarre, ancien ministre d’Etat, Sénateur-Maire de Dunkerque, Président de la Communauté urbaine, Didier Decoin, président des écrivains de marine, Jean-Luc Van Den Heede, skipper, détenteur du Global Challenge, Jean-François Tallec, président du jury et Sylvain Tesson, président de La Guilde.

Pour en savoir plus: http://www.ecransdelamer.com