lettre de pavillon

Parlons marin, parlons droit maritime. Si vous lisez Actualité Maritime, c’est que vous avez un lien, de près ou de loin, avec le monde maritime. Peut-être même que vous naviguez. Peut-être êtes-vous marin. Mais savez-vous sur quoi vous naviguez ? Un navire ? Certes. Mais quel est son statut juridique ? On lui donne un nom, une année de naissance, une immatriculation, une carte d’identité, on précise son lieu de résidence, il est soumis à des règles strictes, et même comme un territoire détaché (voir mobile) de son État d’origine. Certains d’entre vous leur parlent ! Comment le considère-t-on, en droit ?
Avec tous ces paramètres, la question mérite vraiment d’être posée.

Tâchons d’y répondre simplement.

Continuer la lecture