Parlons droit et parlons marin. Qui est le Capitaine ? Quelles sont ses fonctions ? Quelles sont ses responsabilités et où s’arrêtent-elles dans l’exploitation du navire ?
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Chaque année depuis 2016, l’association Legisplaisance organise un point d’étape en donnant rendez-vous à la communauté maritime pour aborder les actualités des filières du nautisme (port, plaisance, yachting, environnement marin, etc.).
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La 5ème édition de la Journée du Droit de la Plaisance et du Nautisme organisée par l’association Legisplaisance s’est tenue jeudi 23 septembre 2021 à Nantes après un report d’un an pour cause de pandémie.
Un arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation du 20 février 2019 est venu renforcer la protection des marins embarqués sur des yachts battant pavillon étranger et amarrés en France, et a permis de rappeler les règles en matière de protection sociale.
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Avec la démocratisation des drones aériens, la réglementation a vite soumis les propriétaires et utilisateurs à des règles d’usage pour ne pas atteindre à la vie privée des individus ou entraver la circulation aérienne.
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Au 1er juillet 2017, les marins résidents réguliers en France sont obligés de s’affilier à l’ENIM.
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Comment qualifier juridiquement le contrat d’un convoyage de navire de plaisance ? La Cour de cassation sème le doute.
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L’économie collaborative maritime se démocratise à vitesse grand V sur le littoral et dans les ports de plaisance.
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