Archives par mot-clé : legisplaisance

Nantes accueillera la prochaine Journée Nationale du droit de la Plaisance et du Nautisme

En regroupant, à chaque édition depuis 2016, une centaine de participants et intervenants de haute expertise, les Journées Nationales du Droit de la Plaisance et du Nautisme organisée par l’association Legisplaisance s’affirment aujourd’hui comme l’un des événements principaux de la … Continuer la lecture

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Legisplaisance : le programme de la 4e journée nationale de la Plaisance et du Nautisme

L’un des principaux rendez-vous de la communauté du nautisme et de la plaisance aura lieu à Paris le vendredi 7 juin 2019 à l’Auditorium de l’Arche au sein du quartier de la Défense et aura pour objet le développement de … Continuer la lecture

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Le Conseil de Prud’hommes toujours compétent pour les marins français sur pavillon étranger

Un arrêt rendu par la Chambre sociale de la Cour de cassation du 20 février 2019 est venu renforcer la protection des marins embarqués sur des yachts battant pavillon étranger et amarrés en France, et a permis de rappeler les … Continuer la lecture

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Drone sous-marin : existe-t-il un encadrement juridique ?

Avec la démocratisation des drones aériens, la réglementation a vite soumis les propriétaires et utilisateurs à des règles d’usage pour ne pas atteindre à la vie privée des individus ou entraver la circulation aérienne. Qu’il s’agisse de drones aériens professionnels … Continuer la lecture

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La 4ème Journée Nationale du Droit de la Plaisance aura lieu en Juin

Depuis quelques années, les pratiques collaboratives de la plaisance se développent. Dès 2016, Legisplaisance s’était saisie de cette économie en plein essor lors de la 1ère Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme avec une présentation des … Continuer la lecture

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