Archives par mot-clé : juridique

Un nouvel accompagnement juridique pour faire face aux navires abandonnés

La Fédération des Industries Nautiques travaille sans relâche depuis de nombreux mois pour faire face à la problématique de plus en plus récurante des navires abandonnés, en particulier chez les professionnels. En effet, ceux travaillant dans le domaine de l’entretien … Continuer la lecture

Publié dans Droit Maritime, Environnement marin, Nautisme, Plaisance, Port | Marqué avec , , , , , , , , , , | Un commentaire

Brest : le Master 2 Droits Maritimes organise un colloque sur les évolutions des professions juridiques maritimistes

Le Master 2 Droit des Espaces et des Activités Maritimes de Brest, fruit d’une fusion du DESS droit des activités maritimes et du DEA droit de la Mer, fête cette année ses 40 années d’existence. L’évènement constituera un bel anniversaire et un … Continuer la lecture

Publié dans Culture, Droit Maritime | Marqué avec , , , , , , | Laisser un commentaire

[SAVE THE DATE] La première journée consacrée au droit de la plaisance et du nautisme

Légisplaisance, association consacrée au droit de la plaisance et du nautisme, organise la toute première journée sur le même thème avec des conférences relatives à l’aspect réglementaire du développement économique de la plaisance collaborative, en partenariat et sous la direction … Continuer la lecture

Publié dans Droit Maritime | Marqué avec , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

Droit international de la mer : le statut juridique des navires

Parlons marin, parlons droit maritime. Si vous lisez Actualité Maritime, c’est que vous avez un lien, de près ou de loin, avec le monde maritime. Peut-être même que vous naviguez. Peut-être êtes-vous marin. Mais savez-vous sur quoi vous naviguez ? … Continuer la lecture

Publié dans Droit Maritime | Marqué avec , , , , , , , , , , , , , , , | 3 commentaires

Les aspects juridiques du sauvetage, remorquage et de l’assistance en mer

Sauvetage ou assistance ? De façon classique, le terme sauvetage est employé comme générique, alors que la plupart du temps, il s’agit d’assistance. La loi du 7 juillet 1967, qui régit le sujet, ne s’intéresse qu’à l’assistance en mer, dans … Continuer la lecture

Publié dans Droit Maritime | Marqué avec , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire