figaro nautisme

Dans le cadre de l’élaboration du fameux Bloc Marine, connu pour rassembler l’ensemble des cartes marines et ports de différentes façades maritimes européennes et d’outre mer, l’association Légisplaisance a contribué à l’élaboration et à la mise à jour de la partie réglementaire (immatriculation, vente et location, co-navigation, pêche de loisir, douane et fiscalité, etc).

Les domaines mis à jour en particulier ont été portés sur les quatre thèmes suivants :

Continuer la lecture