Étiquette : droit maritime

Le Port Vauban d’Antibes (Alpes-Maritimes) est le plus important port de plaisance en tonnage de la Méditerranée. Repris en gestion par la SAS Vauban 21 en 2017 pour une durée de 25 ans, le port met en œuvre un programme d’investissement ambitieux ainsi qu’une restructuration complète de son organisation. Pour ce faire, la SAS Vauban 21 propose :

Continuer la lecture

© Rolls Royce

Le sujet des navires autonomes prend de plus en plus de place dans l’actualité maritime mondiale. En 2019 par exemple, lors de la conférence pour l’économie et les techniques océaniques futures qui s’est tenue à Oman, le test d’un tout premier porte-conteneurs autonome sans aucune intervention humaine a été présenté : le Yara Birkeland.

Embarquement de marchandises, appareillage, navigation, accostage, débarquement, aucun personnel n’est censé être nécessaire à bord d’un navire autonome.

Continuer la lecture

L’année 2020 est synonyme de changements concernant les démarches administratives relatives aux immatriculations des navires de plaisance.

En effet, dans le contexte global de la dématérialisation des démarches administratives, plusieurs pôles maritimes dédiés à l’immatriculation des navires de plaisance de certaines Directions Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) ferment au profit de pôles interdépartementales pour proposer des procédures simplifiées et dématérialisées.

Continuer la lecture

En regroupant, à chaque édition depuis 2016, une centaine de participants et intervenants de haute expertise, les Journées Nationales du Droit de la Plaisance et du Nautisme organisée par l’association Legisplaisance s’affirment aujourd’hui comme l’un des événements principaux de la communauté du nautisme.

En 2020, c’est à Nantes que se déroulera la 5ème JDPN dont le thème portera sur les ports de plaisance, le nautisme, et les orientations face aux défis de la transition écologique.

Continuer la lecture

Ponant.com

Les jeux d’argent sont des hobbies particulièrement appréciés par de nombreux français bien qu’ils soient illégaux selon les lieux. En effet, le PMU (Pari Mutuel Urbain), la Française des Jeux et les casinos sont l’un des monopoles sur les jeux d’argent en France et représentent une industrie très réglementée.

En France, depuis la loi du 15 juin 1907, l’exploitation des casinos est réservée aux stations balnéaires, thermales et climatiques, ainsi qu’aux villes touristiques de plus de 500 000 habitants disposant d’un centre dramatique national ou d’une scène financée pour plus de 40 % par la ville ou, le cas échéant, avec d’autres collectivités territoriales. Elle est placée sous la double tutelle du ministère de l’intérieur et du ministère des finances.

C’est en 2005 que la loi française vint légiférer pour encadrer l’exploitation des casinos à bord des navires battant pavillon français.

Continuer la lecture

Le journal Corse-Matin a indiqué dans une publication en date du 21 novembre que le M/Y IDOL de 59 mètres est actuellement immobilisé dans le port de Tino-Rossi d’Ajaccio dans le cadre d’une procédure de saisie-conservatoire intentée par l’équipage en raison des conditions de travail insoutenables.

La navire battant pavillon maltais a été saisi au mois d’Août 2019 et le tribunal des prud’hommes se prononcera le 20 décembre prochain.

Continuer la lecture

En date du 25 juillet 2019, la Commission Européenne a pris des mesures supplémentaires pour mettre un terme aux abattements fiscaux illégaux pratiqués dans le secteur des yachts en Italie et à Chypre, avantages révélés pour la première fois dans le cadre des Paradise Papers.

« Les procédures judiciaires mis en place s’inscrivent également dans le contexte des efforts permanents déployés par la Commission pour éradiquer les pratiques d’évasion fiscale dans l’UE » précise la Commission dans son communiqué sur son site internet.

Continuer la lecture

Le cabotage maritime est un type de navigation qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes (vient du mot capotage, se déplacer de cap en cap).
Caboter serait « acheter son beurre à Villefranche, son vinaigre à Nice, son huile et son lard à Toulon, ses fruits à Antibes et son vin à Saint-Tropez », pour reprendre l’observation faite par Fernand Braudel, Historien et membre de l’Académie Française, après l’examen des dépenses de bouche d’un caboteur de Raguse.

Aujourd’hui, ce terme est synonyme de transport maritime de courte distance (short sea shipping). Dans la définition européenne (établit par le Règlement CEE 3577/92 du 7 décembre 1992), il désigne un transport côtier reliant des ports des rivages de l’Europe et des pays adjacents (soit, notamment l’ensemble du bassin méditerranéen, y compris la Mer Noire).

Continuer la lecture