Étiquette : droit de la mer

Le cabotage maritime est un type de navigation qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes (vient du mot capotage, se déplacer de cap en cap).
Caboter serait « acheter son beurre à Villefranche, son vinaigre à Nice, son huile et son lard à Toulon, ses fruits à Antibes et son vin à Saint-Tropez », pour reprendre l’observation faite par Fernand Braudel, Historien et membre de l’Académie Française, après l’examen des dépenses de bouche d’un caboteur de Raguse.

Aujourd’hui, ce terme est synonyme de transport maritime de courte distance (short sea shipping). Dans la définition européenne (établit par le Règlement CEE 3577/92 du 7 décembre 1992), il désigne un transport côtier reliant des ports des rivages de l’Europe et des pays adjacents (soit, notamment l’ensemble du bassin méditerranéen, y compris la Mer Noire).

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Depuis quelques années, les pratiques collaboratives de la plaisance se développent.
Dès 2016, Legisplaisance s’était saisie de cette économie en plein essor lors de la 1ère Journée Nationale du Droit de la Plaisance et du Nautisme avec une présentation des pratiques collaboratives émergentes telles que la co-navigation, la location entre particuliers, la location à quai ou encore les navires en multipropriété.

Le temps économique étant plus rapide que le temps juridique, ces pratiques se sont développées parfois autour d’un contexte réglementaire qui reste encore à préciser et à harmoniser.

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Le Cluster Maritime Français, organisation créée en 2006 par et pour les professionnels dans le but de rassembler tous les secteurs du maritime afin de construire avec ses membres une « place maritime française », a publié le 08 mai 2017 au lendemain de l’élection d’Emmanuel Macron à la présidence de la République, un communiqué de félicitation et d’invitation à continuer le travail réalisé jusque là au service de la Croissance Bleue, dont le thème fut trop peu abordé durant la campagne électorale.

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Le concours IMLAM, pour International Maritime Law Arbitration Moot, est organisé chaque année par l’université Australienne Murdoch depuis 18 ans. Il est organisé successivement en Océanie, en Asie du Sud-Est et en Europe.

Ce concours de renommée internationale représente un cas d’arbitrage maritime tel qu’il aurait lieu dans la réalité. Grandement inspiré de faits réels, il relève diverses problématiques liées au droit maritime et au commerce international.
Le sujet 2017 a été donné le 9 décembre 2016, et les étudiants havrais travaillent déjà dessus.

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