Archives par mot-clef : droit

Location de navires : et si on obligeait les loueurs à fournir une radio VHF ?

La communication en mer est la base de la sécurité, et les plaisanciers occasionnels et traditionnels ne s’en rendent compte que lorsqu’ils en ont besoin. Bien qu’elle soit vitale pour les urgences en mer, la radio VHF est également un … Lire la suite

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Participez à la 3e Journée Nationale de la Plaisance et du Nautisme à Nice

Depuis leur création, les Journées Nationales de Legisplaisance sont devenues des moments de réflexions, de retours d’expériences, de visions d’avenir et surtout d’échanges regroupant une centaine de professionnels et de particuliers autour de thématiques actuelles. Ces Journées ont marqué le … Lire la suite

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L’abandon de navire : un délit qui peut vous coûter cher

« Le capitaine sombre avec son navire » est un concept et une tradition maritime où le capitaine de navire détient la responsabilité ultime pour son bateau et ses passagers et mourra en essayant de les sauver. Il est étroitement lié à la pratique chevaleresque … Lire la suite

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Quel tribunal pour les conflits entre marins et armateurs ?

Le monde maritime a toujours répondu à des règles propres, souvent bien différentes de celles qui existent « à terre ». Traditions, dialecte, jusqu’au règlement des conflits. Pratiquer la mer nécessite des connaissances et des compétences telles qu’il est souvent difficile de comprendre … Lire la suite

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Comment s’applique la taxe de séjour dans les ports de plaisance ?

Pour comprendre comment s’applique la taxe de séjour dans les ports de plaisance, il est nécessaire de revenir en quelques mots sur les origines de cet impôt, créé par les communes et stations touristiques françaises.

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