Archives par mot-clé : douane

Yachting : En cas de Brexit, les navires battant Red Ensign pourront-ils caboter en France ?

Le cabotage maritime est un type de navigation qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes (vient du mot capotage, se déplacer de cap en cap). Caboter serait « acheter son beurre à Villefranche, … Continuer la lecture

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Comment fonctionnent les taxes d’embarquement à destination d’espaces naturels ?

Diverses taxes d’embarquement sont perçues sur le nombre de passagers en fonction de leur destination ou du lieu de leur embarquement. Afin de protéger les espaces naturels sensibles à la fréquentation touristique, une taxe est due par les entreprises de … Continuer la lecture

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La francisation et l’immatriculation des navires désormais réunies en une même procédure

Sur le principe de « Dites-le-nous une fois », les deux démarches de demande d’immatriculation et de francisation des navires seront simplifiées par la mise en place d’un portail unique permettant à l’entreprise de réaliser les deux démarches en une … Continuer la lecture

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Plaisanciers : le bon interlocuteur pour vos démarches

Vous êtes plaisanciers et vous ne savez pas auprès de qui vous renseigner ? Vous venez d’acquérir un navire ou un bateau ? Vous voulez vendre ou changer le nom de votre navire ou bateau ? Vous recherchez un port d’attache … Continuer la lecture

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Attentat de Nice : les restrictions à la navigation le 14 juillet

Le vendredi 07 juillet 2017 a été publié par la Préfecture Maritime de Méditerranée un arrêté réglementant la navigation, le mouillage, la baignade et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Nice à l’occasion de l’hommage … Continuer la lecture

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