Yachting : une formation à la réglementation douanière maritime
2022-11-14
L’École Nationale des Scaphandriers accueille une session de formation à la réglementation douanière maritime qui se tiendra fin novembre 2022.
Continuer la lectureNavigation : L’Italie étend son visa annuel pour les marins non-européens
2022-10-01
À la suite de longues démarches réalisées par plusieurs associations professionnelles dont Federagenti, la fédération nationale italienne des agents et courtiers maritimes, le gouvernement italien a pris des mesures en faveur des marins non-européens.
Continuer la lectureYachting : En cas de Brexit, les navires battant Red Ensign pourront-ils caboter en France ?
2019-06-20
Le cabotage maritime est un type de navigation qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes (vient du mot capotage, se déplacer de cap en cap).
Continuer la lectureComment fonctionnent les taxes d’embarquement à destination d’espaces naturels ?
2019-04-05
Diverses taxes d’embarquement sont perçues sur le nombre de passagers en fonction de leur destination ou du lieu de leur embarquement.
Continuer la lectureLa francisation et l’immatriculation des navires désormais réunies en une même procédure
2018-02-28
Sur le principe de « Dites-le-nous une fois », les deux démarches de demande d’immatriculation et de francisation des navires seront simplifiées par la mise en place d’un portail unique permettant à l’entreprise de réaliser les deux démarches en une seule opération. De même la dématérialisation de la démarche est prévue pour permettre de faire cette double démarche en ligne.
Continuer la lectureDroit international de la mer : le statut juridique des navires
2014-11-07
Savez-vous sur quoi vous naviguez ? Sur un navire, certes. Mais vu qu’on lui donne un nom, une date de naissance, une immatriculation, une carte d’identité, son lieu de résidence, une nationalité, une réglementation propre et évolutive selon son environnement, et que certains leur parlent même, quel est son statut juridique ?
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