Étiquette : douane

Le cabotage maritime est un type de navigation qui consiste à se déplacer de port en port en restant à proximité des côtes (vient du mot capotage, se déplacer de cap en cap).
Caboter serait « acheter son beurre à Villefranche, son vinaigre à Nice, son huile et son lard à Toulon, ses fruits à Antibes et son vin à Saint-Tropez », pour reprendre l’observation faite par Fernand Braudel, Historien et membre de l’Académie Française, après l’examen des dépenses de bouche d’un caboteur de Raguse.

Aujourd’hui, ce terme est synonyme de transport maritime de courte distance (short sea shipping). Dans la définition européenne (établit par le Règlement CEE 3577/92 du 7 décembre 1992), il désigne un transport côtier reliant des ports des rivages de l’Europe et des pays adjacents (soit, notamment l’ensemble du bassin méditerranéen, y compris la Mer Noire).

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Diverses taxes d’embarquement sont perçues sur le nombre de passagers en fonction de leur destination ou du lieu de leur embarquement. Afin de protéger les espaces naturels sensibles à la fréquentation touristique, une taxe est due par les entreprises de transport public maritime qui embarquent des passagers à destination de certains espaces naturels protégés.
La taxe est ajoutée au prix demandé aux passagers et est recouvrée par les services des douanes.

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Sur le principe de « Dites-le-nous une fois », les deux démarches de demande d’immatriculation et de francisation des navires seront simplifiées par la mise en place d’un portail unique permettant à l’entreprise de réaliser les deux démarches en une seule opération. De même la dématérialisation de la démarche est prévue pour permettre de faire cette double démarche en ligne.

Voici les mots publiés en mai 2017 sur le site gouvernemental consacré exclusivement à la simplification et à la modernisation du droit et des procédures simplification.modernisation.gouv.fr.

La loi du 20 juin 2016 pour l’économie bleue a formalisé la nature de l’acte d’immatriculation d’un navire et prévu que l’acte de francisation et le certificat d’immatriculation donnent lieu à la délivrance d’un titre unique qui doit se trouver à bord du navire.

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Voilier-en-location

Parlons marin, parlons droit maritime. Si vous lisez Actualité Maritime, c’est que vous avez un lien, de près ou de loin, avec le monde maritime. Peut-être même que vous naviguez. Peut-être êtes-vous marin. Mais savez-vous sur quoi vous naviguez ? Un navire ? Certes. Mais quel est son statut juridique ? On lui donne un nom, une année de naissance, une immatriculation, une carte d’identité, on précise son lieu de résidence, il est soumis à des règles strictes, et même comme un territoire détaché (voir mobile) de son État d’origine. Certains d’entre vous leur parlent ! Comment le considère-t-on, en droit ?
Avec tous ces paramètres, la question mérite vraiment d’être posée.

Tâchons d’y répondre simplement.

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