Archives par mot-clé : député

Nicolas DUPONT-AIGNAN s’interroge sur l’identification des bâtiments de la Marine Nationale

Au mois d’octobre 2019, Nicolas DUPONT-AIGNAN, député non-inscrit de la 8ème circonscription de l’Essonne, a soumis à la Ministre des Armées Florence PARLY deux questions concernant la Marine Nationale et relatives à l’identification et à la qualification des navires militaires … Continuer la lecture

Publié dans Marine Nationale | Marqué avec , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire

Le rapport du député Arnaud Leroy sur la compétitivité des services et transports maritimes

Le député Arnaud Leroy a remis le 12 novembre 2013 son rapport sur la compétitivité des services et transports maritimes à Frédéric Cuvillier. Le ministre salue « ce travail très riche qui propose des mesures de simplification, de financement et de … Continuer la lecture

Publié dans Droit Maritime, Marine Marchande | Marqué avec , , , , , , , , , , , , , , , , | Laisser un commentaire