Archives par mot-clé : Arnaud Leroy

Drone sous-marin : existe-t-il un encadrement juridique ?

Avec la démocratisation des drones aériens, la réglementation a vite soumis les propriétaires et utilisateurs à des règles d’usage pour ne pas atteindre à la vie privé des individus ou entraver la circulation aérienne. Qu’il s’agisse de drones aériens professionnels … Continuer la lecture

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Un nouvel accompagnement juridique pour faire face aux navires abandonnés

La Fédération des Industries Nautiques travaille sans relâche depuis de nombreux mois pour faire face à la problématique de plus en plus récurante des navires abandonnés, en particulier chez les professionnels. En effet, ceux travaillant dans le domaine de l’entretien … Continuer la lecture

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Loi pour l’économie bleue : 7 avancées dans le paysage maritime français

La loi pour l’économie bleue a été promulguée le 20 juin 2016 et publiée au Journal Officiel le lendemain. Cette loi, initiée par le député Arnaud LEROY, vise à renforcer la compétitivité des exploitations maritimes et des ports de commerce. … Continuer la lecture

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Économie bleue : l’administration maritime dépoussiérée pour sortir la tête de l’eau

S’il y a un domaine dans lequel les mots ont un sens, c’est bien le droit. En octobre 2015, le député Arnaud LEROY a présenté à l’Assemblée Nationale un amendement visant à remplacer titres et termes au sein du Code … Continuer la lecture

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Le rapport du député Arnaud Leroy sur la compétitivité des services et transports maritimes

Le député Arnaud Leroy a remis le 12 novembre 2013 son rapport sur la compétitivité des services et transports maritimes à Frédéric Cuvillier. Le ministre salue « ce travail très riche qui propose des mesures de simplification, de financement et de … Continuer la lecture

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