Archives par mot-clé : affaires maritimes

Navigation : les sociétés de classification au coeur de la sécurité maritime

Les sociétés de classification sont historiquement les premiers organismes chargés du contrôle technique des navires. Cette activité débute au XVIIIe siècle et va ensuite accompagner l’essor du transport maritime au début du XIXe siècle. C’est précisément à cette époque que … Continuer la lecture

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Memorandum de Paris : le classement 2019-2020 des pavillons a été publié

Le « Mémorandum d’entente de Paris sur le contrôle des navires par l’État du Port » ou « Paris Memorandum of Understanding on Port State Control » ou MOU (pour « Memorandum Of Understanding ») plus généralement dit « Memorandum de Paris » est un accord international signé en … Continuer la lecture

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Drone sous-marin : existe-t-il un encadrement juridique ?

Avec la démocratisation des drones aériens, la réglementation a vite soumis les propriétaires et utilisateurs à des règles d’usage pour ne pas atteindre à la vie privé des individus ou entraver la circulation aérienne. Qu’il s’agisse de drones aériens professionnels … Continuer la lecture

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Carnaval de Nice : attention aux restrictions de navigation

Un arrêté de la Prémar Méditerranée est venu réglementer la navigation et le mouillage à l’occasion du Carnaval de Nice 2019, en particulier les jours de corso soit les 16, 19, 20, 23, 24, 26, 27 février et le 2 … Continuer la lecture

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Portail de l’armateur : un outil de gestion dématérialisé pour navires et marins

La loi pour l’économie bleue du 20 juin 2016 a créé le permis d’armement pour tout navire embarquant au moins un marin professionnel. Ce permis est l’acte authentique de constitution de l’armement administratif du navire. Le portail de l’armateur est … Continuer la lecture

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