affaires maritimes

Depuis la fin du déconfinement et la ré-ouverture des ports français, la navigation maritime a repris peu à peu de la vitesse. De nombreux plaisanciers ont levé l’ancre à l’occasion de petites croisières et le yachting a repris des couleurs. Les ports méditerranéens ont un taux de remplissage relativement comparables aux années précédentes.Continuer la lecture

Le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire a publié une fiche technique indiquant jusqu’où l’Etat accepte la pratique de la co-navigation en matière de plaisance, aussi bien à l’égard des propriétaires de navire que pour les visiteurs et vacanciers. Car en effet, en période estivale, les locations de navires de plaisance entre particuliers vont bon train malgré le manque de licéité dans ce domaine où les usages ont fait loi.

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Dans le cadre du projet « Affaires Maritimes 2022 » initié par le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire en 2016, la Direction des Affaires Maritimes avait mis en étude une proposition de déménagement de l’ENSAM au Havre pour contribuer au projet de pôle international d’enseignement maritime qu’elle a présenté aux organisations syndicales.

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Image issue de la page Facebook « Gendarmerie Maritime de Méditerranée »

La crise sanitaire liée au COVID-19 a été l’occasion pour les Préfectures Maritimes de porter temporairement atteinte aux libertés de navigation des marins et plaisanciers. Elles ont d’abord eu une approche « tout est interdit sauf ce qui est autorisé par exception » (arrêtés de la Préfecture Maritime de Méditerranée 037/2020, puis 054/2020) à une approche « tout est autorisé dans les limites des restrictions définies » (arrêté 062/2020 de la Prémar Méditerranée).

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La crise sanitaire liée au Covid-19 n’épargne pas le secteur maritime. Les autorités maritimes, les administrations, les entreprises et les ports ont, chacun en ce qui les concerne, accompagné les acteurs du secteur par des mesures, des consignes, des restrictions.

En mer, les marins sont les premiers touchés par les difficultés de la pandémie : isolement, confinement, rapatriement, prise en charge, hospitalisation, etc.

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L’année 2020 est synonyme de changements concernant les démarches administratives relatives aux immatriculations des navires de plaisance.

En effet, dans le contexte global de la dématérialisation des démarches administratives, plusieurs pôles maritimes dédiés à l’immatriculation des navires de plaisance de certaines Directions Départementales des Territoires et de la Mer (DDTM) ferment au profit de pôles interdépartementales pour proposer des procédures simplifiées et dématérialisées.

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