Archives par mot-clé : actualité

Drone sous-marin : existe-t-il un encadrement juridique ?

Avec la démocratisation des drones aériens, la réglementation a vite soumis les propriétaires et utilisateurs à des règles d’usage pour ne pas atteindre à la vie privé des individus ou entraver la circulation aérienne. Qu’il s’agisse de drones aériens professionnels … Continuer la lecture

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Wikipédia : le portail du monde maritime a besoin de vos contributions

La section maritime du site Wikipédia est le Portail du monde maritime. Il recense tous les thèmes en lien avec la mer : l’environnement, les hommes et la mer, les navires et bateaux, la vie en mer, la culture maritime, … Continuer la lecture

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Transport par mer de passagers : la France adhère à la Convention d’Athènes sur le transport maritime

Le 30 mai 2016, la France adhère à la Convention d’Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et leurs bagages par la loi n°2016-700 du même jour. Initialement, le projet de loi autorisant l’adhésion de la France … Continuer la lecture

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Journée nationale du droit de la plaisance : les inscriptions sont ouvertes

La journée nationale du droit de la plaisance et du nautisme, qui s’adresse aussi bien aux plaisanciers qu’aux professionnels du nautisme, aux associations de plaisanciers, aux structures portuaires, aux professionnels du nautisme ainsi qu’aux jeunes entreprises œuvrant dans le développement de … Continuer la lecture

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[SAVE THE DATE] La première journée consacrée au droit de la plaisance et du nautisme

Légisplaisance, association consacrée au droit de la plaisance et du nautisme, organise la toute première journée sur le même thème avec des conférences relatives à l’aspect réglementaire du développement économique de la plaisance collaborative, en partenariat et sous la direction … Continuer la lecture

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