Un décret en date du 28 décembre 2017 et entré en vigueur en 2018 est venu déverrouiller l’usage professionnel de la mer, et prendre en compte les nouvelles activités (pas si nouvelles que cela) pour lesquelles des petits navires sont utilisés.
Ce décret propose désormais des brevets adaptés inférieurs au Capitaine 200, sécurise le cadre juridique de l’activité, et vient favorise le développement des activités côtières.
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Bonjour,
Je me permets de revenir dans un 1er temps sur votre article.
Ni le diplôme ni le brevet de Capitaine 200 n’ont jamais été requis pour la conduite d’un semi-rigide comme vous l’évoquez pour les sociétés qui, je vous cite » s’affairent en saison estivale à proposer des livraisons de vivres à bord des navires de plaisance et sur les plages, comme des glaces, des cafés, des sandwichs, des jeux de cartes, parfois même des paquets de cigarettes. Ces navires sont exclusivement des semi-rigides d’une longueur de 10 mètres environ. Les compagnies qui en sont propriétaires ont peut-être fait la démarche de les inscrire au commerce, mais les saisonniers qui les pilotent, en majorité des étudiants, ne sont pas titulaires du Capitaine 200, ils ne sont titulaires que du permis côtier. Ce qui constitue une infraction au regard de la loi. »
Le permis côtier suffit amplement aller livrer quelques petits paquets de cigarette en zodiaque.
Cordialement
C’est justement tout le contenu de cet article. Pour effectuer une prestation payante (transport de passagers ou de marchandise ; y compris donc un petit paquet de cigarette), vous devez être professionnel. Et le plus petit brevet de formation professionnelle maritime était le capitaine 200 (6 mois de formation, 5 à 7000€) jusqu’à la création de ces nouveaux brevets.
Bonjour, désolée je ne saisis pas le lien entre des commerçants ambulants tels que nous les rencontrons l’été en Méditerranée par exemple, et les sociétés de Transport Maritime de la Marine Marchande. Pour vendre des glaces ou des paquets de cartes en tant que commerçant fallait-il affréter un navire, employer un marin professionnel comme le Capitaine 200 ?
Absolument. C’était d’ailleurs absurde, et c’est pourquoi cette nouvelle législation entre en vigueur.
c’est dommage vous mélangez tout, vous n’avez pas le vocabulaire approprié et vous ne pouvez apporter que des confusions. Vous n’avez pas la vision globale qu’il faut avoir pour appréhender la formation Maritime qui est un système mondial STCW compliqué et pas uniquement sous Pavillon Français. Les nouvelles prérogatives du Certificat d’Aptitude viennent prendre des emplois aux CAPITAINE 200 en tirant les compétences vers le bas . Ces petits job d’été étaient parfait pour des CAPITAINE 200 au chômage!!!
Je suppose qu’un titulaire du capitaine 200, après un tel investissement d’argent et de temps, as d’autres ambitions que de devenir un conducteur de taxi boat ou livreur de glaces en zodiaque… Ces mesures permettent justement à plus de monde de travailler car l’offre se developpe.
Bonjour,
Titulaire d’un Yachtmaster Offshore, pensez-vous qu’il est possible d’obtenir par équivalence, le brevet d’aptitude de conduite de petites unités à voile?
Merci de votre réponse
Bonjour,
Si vous êtes titulaire d’un module voile dans vos qualifications, que vos brevets de sécurité sont à jours, et qu’ils sont reconnus en France, il est possible que vous ayez une équivalence. Par ailleurs, pensez-vous qu’il soit nécessaire que vous demandiez une équivalence sachant que vous êtes déjà titulaire d’un diplôme qui vous donne accès à un commandement ?
Le Yachtmaster est reconnu internationalement, sauf en France. L’équivalence pour le capitaine 200 m’avait été refuseé par le ministère de tutelle des affaires maritimes. D’où ma question …
Bonjour,
J’imagine que oui, s’il n’a que le brevet de cap 200 et qu’il souhaite le cap 200 « voile ». Après, il reste la VAE… Il n’existe pa de VAE pour le module voile, mais il peut demander une VAE cap 200 voile et c’est ce qui sera pris en compte.
Bonjour,
Non, ce n’est pas possible.
Comme il a été écrit, le Yachtmaster n’est pas reconnu en France, donc pas d’équivalences possibles. Par contre, c’est jouable avec le matelot pont.
c’est toujours rigolo de voir des incompétents avec diplômes se déclarer professionnels… j’ai un capitaine 200 et on ma refusé la validation des acquis voile car je n’ai pas prouvé/payé mes compétences … j’ai juste fais une mini transat, ce qui prouve peut être mes compétences véliques.
la bureaucratie française et européenne me navre
Bonjour,
est ce que ces 3 brevets dispensent de fait l’enregistrement d’un bateau en NUC (par exemple pour proposer de la « conavigation ») ou cela ne changent rien quant aux obligations qui incombient à un propriétaire d’un bateau immatriculé en france et proposant une activité commerciale/transport de passager ?
Bonjour, je suis titulaire du côtier, hauturier, Cin, capitaine 200 et 750kw. Ces derniers n’étant pas encore validés, quels sont mes droits ou possibilités d’effectuer des sorties en mer avec des clients sur des unités inférieures à 12m?
Suis-je obligé de passer ce nouveau brevet?
J’ai sous mon aile un catamaran 52″, enregistré pour le charter, cela me permet-il d’ouvrir un rôle d’entreprise ?
L’objectif étant de valider mes diplômes (si cela est toujours nécessaire) dans le but de pouvoir exercer dans la bande des 12 miles.
Bien à vous.
Bonjour…
je me pose la question suivante: il semble qu’en ligne de mire il y ait aussi tous les propriétaires qui louent leur bateau par le biais des sites tels que clickandboat, samboat et consorts…. l’application de cette nouvelle loi va sans doute entrainer pour ces sites web l’obligation d’exiger que les particuliers proposant leur bateau en étant présents à bord aient ces brevets?
me trompais-je?….
Ce serait bien, mais j’imagine qu’il n’y aura qu’une simple case à cocher qui certifira que …
Je ne pense pas que Click and Boat prenne la peine de vérifier que ce qu’ils vendent est en règle. Ils ont d’autres choses à penser €$
Merci à l administration pour ce fabuleux texte !!!! . Qu en est il du statut du navire et de sa sécurité et donc de la sécurité des passagers .
Nous avions en qualité d armateur déjà une concurence déloyale des pavillons étrangers sous statuts professionnels . Maintenant des bateaux de plaisance viendront sur le champ des navires au commerce sous statut NUC avec toutes les exigeances techniques , d équipement , de contrôle . J espère que nous pourrons reconvertir nos navires à la plaisance avec des marins‘ auto entrepreneurs auquel cas autant fermer nos entreprises qui n’en pourront compenser les dépenses pour maintenir l exigeance marine Marchande , des marins enrôlés souvent à l’annee ou une grande partie de l année .
Quoiqu il en soit tout cela ne donne pas envie de maintenir les efforts financiers pour survivre dans un environnement libéraliste. Vive la Uberisatilon du maritime . Prions pour qu il n y ait pas d accidents voire dramatiques . On oublie peut être qu un bateau n est pas un taxi . Quand un taxi tombe en panne il s arrête au bord de la route et ses passagers prennent un autre moyen de transport . En mer c est un tout autre environnement , d autres contraintes et bien d’autres risques . Il suffit d écouter le 16 en saison pour analyser les risques .
Chers amis PROFESSIONNELS de la mer bonsoir.
Je suis taxi Parisien de nuit depuis prêt de 17 ans (quasi 7/7 encore).Je nourrissait(jusqu’à lecture de ce décret) le rêve du 200…avec reconversion du Goudron à l’Eau. Pas mal de mes amis collègues(et des durs!) ont fait : faillites divorces maladies manif>prison suicides. …On a tout « retourné » de Madrid à Bruxelles Londres en passant par Paris… depuis 2012 environ (voir you tube). Le gouvernement nous a répondu par toujours plus de uber et matraquages de crs…..
Des individus complètement perdus inaptes incompétents dangereux sur exploités venus pour l’essentiel du chômage de longue durée de la citée …..brader. …notre métier plusieurs fois séculaire ! Avec le comble du comble dans les campagnes ou les clients deviendront prochainement aussi les chauffeurs 😯, c’est +/- ce qu’ils prévoient pour vous aussi si je comprends bien !
Et ce au profit d’une clientèle vengeresse sans raisons/scrupules voulant le maximum au prix du minimum, en se cachant derrière son argument favoris : au moins il travaille. …
Bref croyez-moi chers amis que je tombe de très très haut en vous lisant et découvrant que mon cauchemar d’uberisation me précède et m’attends précisément en lieu et place de mon rêve.
!!!!!Je suis désolé mais vous n’avez pas idée de ce qui vous attends !!!!!!
Quand aux pannes et autres accidents ils s’en foutent pourvu qu’ils puissent taxer tous ces ratés opportunistes.
Sans parler des clients
Bref je continue à analyser cette petite involution de très prêts en priant le plus fort possible pour que ce métier reste intact pour vous les vrais pros et passionnés que vous êtes, et que ce mal ne soit ne soit que chose exceptionnel.
Bien cordialement Taxicopat 😑
Ps toute information concernant les examens validations offre stage emploi …….sont les bienvenues merci.
J’oubliais désolé pour les fautes d’orthographe et regardez sur Google et instagram….: Uber Crash !
C’est la cour des miracles et nous sommes totalement démunis contre cette calamité que nous subissons depuis 2012 tant au niveau concurrence déloyale qu’en perte de chiffre d’affaire, coût valeur licence(retraite. ..) et augmentation radicale du coût de nos assurances (malgrés notre accidentologicie parmis les plus faibles) , ceci s’expliquant par notre code APE auquel ils les ont ajoutés ! Bref du grand n’importe quoi une véritable mise à mort sur l’autel de la « mondiablisation » au nom du profit .
Bref encore une profession de prestige saccagée pour le plaisir de certains occasionnels saisonniers , là où la vraie logique et le bon sens auraient dû permettre aux vrais professionnels formés longuement pour ça de faire justement ce travail sérieusement.
Mais laissons le dernier mot à la mer . Avec pour solution garantie face à ce fléau annoncé : le recyclage en tant que marin de sauvetage en mer croyez moi vous n’y chômerait pas ces prochaines années avec cette désorganisation inconsciente.
Pour conclure bonne chance à tous.
Chacun cherche a protéger égoïstement ses privilèges, lamentable rien dans la logique et l’intérêt général!!!!!
Encore un petit espace de liberté qui se réduit…..
« Homme libre, toujours tu chériras la mer »
Les pros de la branlette…..
Les pros de la branlette…..
Bonjour
Je suis en corse
Oj puije passer ce nouveau diplome?
a l’ecole de marine de bastia
A ce jour, seul le lycée maritime de Bastia propose cette formation.
Bonjour,
Quel est l’organisme habilité à dispenser cette formation et qui organise l’examen ?
je suis dans les alpes maritimes
Merci
Tous les organismes ayant reçu l’agrément de la DIRM.
Bonjour j ai le Bppv quel équivalence ? Est il utilisable ?
Bonjour à tous,
Personnellement je préfère éviter les polémiques inutiles concernant le bien-fondé -ou non- du décret du 28 Décembre 2017 lequel de toute manière s’applique depuis le 1er Janvier 2018. En revanche et jusqu’à présent je n’ai trouvé aucun organisme ni aucun site de formation aux nouveaux brevets. Serions-nous dans une situation où la loi s’applique mais il n’y a pas (pas encore?) de dispositifs qui permettent de l’appliquer? Quelqu’un peut m’éclairer? D’avance, merci.
Bonjour à tous comme toujours un texte des affaires maritimes restes tres ambigu, a savoir suivant l interpretation de l’agent des affaires maritimes pour delivrer le fameux Cesame par equivalence il faut avoir ses diplômes marine marchande valide et avoir effectuer une visite médicale apte toute fonction toute navigation- tftn- Avec certains medecins qui reforment a tour de bras! c’est pas gagne Et donc retour à l école ! debourser une somme! pour revalidation tout sa pour aller a 2 milles et être simple matelot sur un canot de plaisance!
Moins de 12 mètres.. Mon voilier fait 13,5m… Je m’étais pourtant étonné d’une telle (super) nouvelle !! Las, je continuerai la co-navigation borderline. Ce n’est pas passer le capitaine 200 qui m’effraie mais bien la validation du brevet. Un an effectif à faire le matelot sur une navette qui traverse un port, c’est pire que le bagne et question expérience, on apprend que dalle.
Enfin, nous allons dans le bon sens quand même avec ce brevet. Peut être qu’en raccourcissant un peu mon voilier à la disqueuse, ca passera ;)
Peace !
Ad hoc
le brevet est une chose mais pour le navire il faut savoir qu’il doit être sous statut NUC pour un transport de passager onéreux, donc avoir un permis de navigation, de ce fait il passe de plaisance à navire de commerce mais armement plaisance (division 240) avec toutes les approbations (division 241) L’article 240-1.03 2) précise que pour un navire non CE la délivrance d’un rapport d’examen par un organisme notifié ou agréé relatif aux exigences essentielles de flottabilité et de stabilité du décret 96-611 implique que les dispositions de l’article 240-2.07 et 240-2.08 (solidité de la construction) et 240-2.09 (flottabilité, stabilité et FB minimal) sont réputés conformes.
La solidité de la construction est alors réputée conforme sans nécessité d’approbation de structure au sens du décret puisque les NUC en sont exclu.
Bonjour à tous, je reviens sur ton message Yven, ça a l’air très intéressant mais qu’est ce qu’un navire non CE ?
Après m’être renseigné au prés des affaires maritimes, l’ambiguïté vient de cette phrase (je cite l’article) :
« Désormais, le décret n°2017-1835 du 28 décembre 2017 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d’exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la PLAISANCE, à la pêche et aux cultures marines,… »
Par plaisance serait sous entendu plaisance professionnelle, et donc NUC…
donc a la question que tout le monde se pose si le BACPN suffit pour transporter quelques personnes sur son petit bateau de plaisance, la réponse serait Non, le bateau doit aussi être homologué en NUC.
Je parle au conditionnel car ça reste a confirmer, ça serait intéressant d’avoir d’autres avis!
salut c est quoi en nuc ?
navire a usage commercial
Chacun remarquera l’étonnante complexité surajoutée au BACPNV spécificité voile, il faut un autre diplôme en plus, et une expérience en plus comparativement au bacpn. Pour moi c’est totalement discriminatoire et une hérésie qui va encore entretenir le marché parallèle. Bref un coup dans l’eau. Les pro vont encore subir.
Le pire étant d’exiger plus de nos pros que la concurrence locale sous pavillon étranger.
bonjour je suis titulaire du cacpp donc je peus organisé des ballades en semi rigide en regle si j ai bien compri ?
Bonjour, j’ai 30 ans, chaud comme la braise avec un clipper de 35m en vue. Permis côtier, fluvial, attestation de transport de passagers <12 pax, et environ 700h de pratique au compteur, seul à bord d'un semi rigide de 8m et ses 12 pax. Pour éviter les railleries je ne vous dirais pas que cette expérience s'est faite sur le lac d'Annecy, ni qu'en 700h j'ai fait 2000Kms. Question gestion de la clientèle, des horaires et du stress c'est bonbon.
Que me conseillez-vous en terme de qualification? ah oui petite précision : je suis mécano pro diplômé auto et bateau (plaisance), et actuellement artisan en auto-entrepreneur depuis 2010. Comment dire… j'ai pas froid au yeux! le bateau taxi était un emploi saisonnier, car il faut bien rêver et manger aussi!
Maintenant sonne l'heure de ma 2° carrière, ma femme à 25 ans a besoin de se redécouvrir, seule… je vous fait pas un dessin.
Ma question : le clipper étant à 7 chiffres (là n'est pas le 1° souci) quel temps vais-je devoir consacrer à quelle qualification (s)?? Sachant que le bateau est homologué pour 50 pax et 10 crew en daily côtier, et 16 grand voyages partout sur la planète, qu'il à un moulin de 355Kw Et que je brigue le commandement.
Il me semble que ce serait le capitaine 750?
Merci infiniment
ah et j’ai environ 750h de nav seul sur mon voilier
Intéressant que cette question du NUC ou pas NUC pour l’exploitation d’un petit navire avec un BACPN…
J’ai passé quelques coups de fil (aff mar ou organismes de formation), les réponses ne sont pas si claires. En tout cas, personne ne peut citer de texte réglementaire.
Il faudrait creuser toutes ces dispositions que je ne connais pas en gardant à l’esprit la hiérarchie des normes…
Bonjour, j’ai passé mon BACPN 1er session à Marseille dés que les textes de lois ont été publiés. Pourquoi le BACPN a cause du prix et du temps pour avoir le C200. J’ai pris contact avec l’inspecteur en chef de Paimpol pour savoir si mon Lomac 750 doit passé en NUC réponse rapide OUI car il va transporter des « passagers ». Pour avoir le C200 l’école m’a expliqué, vous passez le BACPN, une fois enregistrer comme professionnel actif avec votre NUC vous enregistrez toutes vos heures et jours de navigations sur votre livre de bord. Quand vous arrivez a une valeur de 12 mois de navigation vous effectuez la formation théorique du C200 puis avec votre livre de bord a l’appuis vous pouvez le valider. Conseil pour passez le bateau en NUC passez par un chantier naval, ils ont les compétences bien sur c’est payant mais sans les tracasseries administratives en moins. Un collège de formation a voulu le faire seul a ce jour je ne sais pas si il a réussi. Cordialement.
salut alaindiego j’ai quelque question car dans la meme situation que toi aurais tu un mail ?
Bonjour Anto 177. alaindiego2000@gmail.com
Bonjour,
Merci pour ce blog. J’ai lu le texte relatif au bacpn et je me pose la question des droits accordés par rapport à l’activité de pêche. Dans votre article vous parlez de livraison de cigarettes et services de ce type. Quelles possibilités donne le bacpn pour une activité de pêche?
Peut-on emmener des gens pêcher ? Est-ce en conflit avec le statut de ‘guide pêche’ ?
Cordialement, Nicolas
Bonjour Nicolas, merci pour votre commentaire ! Pour avoir une réponse précise à votre question, le mieux serait de s’adresser aux Affaires Maritimes de votre département (DML de la DDTM de votre lieu de navigation). Ils sauront vous éclairer sur les conflits existants, s’il y en a, entre la pratique de la mer avec un BACPN et une activité pêche, qui, normalement, est une pratique exclusive des pêcheurs.
Si vous avez une réponse de leur part, n’hésitez pas à nous en faire part, car nos lecteurs pourraient être intéressés par cette information.
Bien cordialement,
Actualité Maritime
Bonjour, je possède une reconnaissance de mon brevet de Lieutenant de pêche , après avoir fait la formation du capitaine 500 UMS au CEFCM de Concarneau. Je possède également le LPM, Visite médicale, CGO,CQALI,SSO,Médicale 2,CAEERS.
Est-ce que c’est possible d’avoir une équivalence de mon brevet maritime à la navigation fluvial? Ou je peux me renseigner?
Papou
Bonjour, j’ai eu la confirmation par les autorité de Lyon pour le fluvial, que tout brevet maritime est pour le maritime et le fluvial pour le fluvial pour eux c’est deux branches différentes. Il faut avoir la formation d’équipier de sécurité fluvial, et le permis fluvial.
Bonjour, mon capitaine 200 n’est plus valable depuis 2012, j’aimerais refaire du charter voile entre les Caraïbes et le Groenland, puis-je avoir une équivalence sans trop repasser de modules.
Merci
Bonjour,
Pourriez-vous dater l’article ? Aucune date n’apparaît, à part sur les commentaires.
Merci d’avance.
Ou est-ce la ligne qui s’affiche plus bas, juste au dessus des commentaires ?
» On: 30 janvier 2018 In: Droit Maritime, Marine Marchande, Plaisance » ?
Pas très clair…
Merci donc de m’éclairer !
Bonjour
Nous avons un hotel avec ponton sur le lac, j’ai un bateau 8 places. Je souhaiterai balader mes vacanciers en les faisant payer.
J’ai le permis fluvial ainsi que le maritime depuis 15 ans.
Que dois-je passer pour balader 6 personnes ?
Je n’arrive pas à savoir.
Merci
Bonjour, concernant les lacs, il faut le fameux équipier de sécurité et le bateau avec appellation « NUC » tout est possible sans ces autorisations mais le jour ou le contrôle arrive ou a ne pas le souhaiter un(e) passager(e) qui se blesse pendant la ballade et c’est le début de beaucoup de problème. Car les « personnes » ne le sont plus mais elles deviennent des « passagers ».
Bonjour
j’espère que les futurs stagiaires du BACPN ne sont pas des propriétaires voulant skipper leurs bateaux , car très très compliqué voir impossible a assurer et de plus bien trop limité « 6 miles du point de départ » pour une loc a 400£ ,c’est très cher pour faire des ronds dans l’eau…….!