Plaisance-Yachting : un nouveau brevet pour lutter contre les « faux » capitaines

Un récent décret en date du 28 décembre 2017 et entré en vigueur en 2018 est venu déverrouiller l’usage professionnel de la mer, et prendre en compte les nouvelles activités (pas si nouvelles que cela) pour lesquelles des petits navires sont utilisés.

Ce décret propose désormais des brevets adaptés inférieurs au Capitaine 200, sécurise le cadre juridique de l’activité, et vient favorise le développement des activités côtières.

Ce décret est une révolution, et permet à présent à plusieurs centaines (voir quelques milliers) de « plaisanciers » de vivre légalement de leurs activités côtières jusqu’alors « sous-marine« , pour lesquelles elles ils prétendaient pour la plupart d’entre eux faire de la co-navigation pour cacher l’activité commerciale de charter, de whale watching, etc. Travail au noir, pas d’assurance en cas d’accident, pas de déclaration fiscale, pas de cotisation, et le risque de se faire arrêter par les autorités, il était nécessaire que la loi s’adapte aux usages.

En effet, si un plaisancier propriétaire d’un voilier ou d’un navire à moteur de 12 mètres souhaitait amortir les frais de son embarcation, ou désirais en vivre, il était soumis :

  • A la titularisation du premier brevet de commandement à la marine marchande, le capitaine 200 (aussi long à passer que coûteux),
  • L’inscription du navire à un registre commercial, et de fait, se soumettre aux règles fiscales rattachées au pavillon (le plus souvent français pour des raisons pratiques).

Il existe aussi quelques compagnies sur les régions côtières comme celle des Alpes-Maritimes qui s’affairent en saison estivale à proposer des livraisons de vivres à bord des navires de plaisance et sur les plages, comme des glaces, des cafés, des sandwichs, des jeux de cartes, parfois même des paquets de cigarettes. Ces navires sont exclusivement des semi-rigides d’une longueur de 10 mètres environ.

Les compagnies qui en sont propriétaires ont peut-être fait la démarche de les inscrire au commerce, mais les saisonniers qui les pilotent, en majorité des étudiants, ne sont pas titulaires du Capitaine 200, ils ne sont titulaires que du permis côtier. Ce qui constitue une infraction au regard de la loi. Les Affaires Maritimes ferment les yeux depuis toujours à cause du montage hybride et du flou juridique ambiant.

A titre d’exemple, le site internet du Télégramme a révélé la poursuite judiciaire le lundi 23 janvier 2018 d’un « skipper » pour travail dissimulé et utilisation non conforme d’un navire de plaisance à usage personnel.
Il profitait de la porte ouverte par la législation pour la location de bateau, et proposait via les sites de location (SamBoat, Click&Boat) des sorties facturées entre 345 à 365 €. Le problème est qu’il n’était titulaire que d’un simple permis côtier, et non du brevet de capitaine 200 requis pour le transport de passagers, et qu’il n’a déclaré aucun revenu lié à l’exploitation de son bateau. Pour se défendre, il prétendait ne louer son navire qu’en « coque nue », quand d’autres prétendent que les passagers sont des amis du chef de bord (la fameuse excuse utilisée au même titre par ceux qui exercent illégalement l’activité de taxi).

Désormais, le décret n°2017-1835 du 28 décembre 2017 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d’exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines, vient purifier cette situation floue et apporte des solutions légales adaptées à ces différentes situations qui ne l’étaient pas.

Pour permettre une navigation nationale dans les eaux territoriales, Le texte vient déverrouiller le Code des transports et définit les titres de formation professionnelle maritime et des qualifications correspondant aux capacités que le marin doit avoir, et aux fonctions qu’il est appelé à exercer à bord du navire. Il crée ainsi trois nouveaux brevets :

  • Le brevet restreint d’aptitude à la conduite de petits navires
  • Le brevet d’aptitude à la conduite de petits navires
  • Le brevet d’aptitude à la conduite de petits navires à voile

Développement et explication :

Ce que permettent ces trois brevets :

Ces trois brevets offrent un socle commun : devenir capitaine ou matelot de navire à moteur de moins de 12 mètres effectuant une navigation à moins de 2 milles du point de départ et ne transportant aucun passager, et dont la puissance propulsive est inférieure à 250kw.

Ce que permettent le brevet d’aptitude à la conduite de petits navires et le brevet d’aptitude à la conduite de petits navires à voile (donc à l’exclusion du brevet restreint) :

Les deuxième et troisième brevets permettent de devenir capitaine ou matelot de navire à moteur de moins de 12 mètres, effectuant une navigation à moins de 6 milles du point de départtransportant au plus 12 passagers, et d’une puissance propulsive de moins de 250 kW.

Ce que permet le brevet d’aptitude à la conduite de petits navires à voile :

Ce dernier brevet permet de devenir capitaine ou matelot de navire à voile de moins de 12 mètres effectuant une navigation diurne à moins de 6 milles d’un abri et transportant au plus 12 passagers.

L’objectif de ces trois nouveaux brevets est de prendre en compte les nouvelles activités professionnelles pour lesquelles de petits navires sont utilisés :

  • Proposer des brevets adaptés inférieurs au capitaine 200
  • Sécuriser le cadre juridique de l’activité (employeurs et marins)
  • Favoriser le développement des activités côtières

Par ailleurs, cette mise à niveau réglementaire va créer de nouvelles possibilités d’accumuler du service en mer pour les diplômés d’une formation maritime, permettre l’exercice d’une activité en autonomie dès l’issue de la formation, et apporter une réponse à la diversification des activités des pêcheurs, également concernés.

D’une certaine manière, c’est comme-ci l’Administration des Affaires Maritimes a créé un statut d’auto-entrepreneur pour les petits plaisanciers qui souhaiteraient vivre de leur navire initialement privé.

 3 cursus de formation pour accéder à ces nouveaux brevets :

 

Des acquisitions possibles par équivalence :

Quid des petits services côtiers ?

Et les plaisanciers qui font du « taxi-boat » par exemple ? De petites activités professionnelles de service côtiers de ce type se développent de plus en plus. Ces activités se déroulent à proximité des côtes sur des navires de conception plaisance. Par conséquent, le brevet d’aptitude à la conduite des petits navires s’appliquera selon les besoins.

Mais concernant l’aptitude médicale, la certification et la sécurité de ces navires, la
protection sociale des personnes qui assurent ces activités, rien n’est encore arrêté. Un travail est déjà engagé à ce titre pour réviser la division 222 qui régit la sécurité des
navires de charge et de services afin de faciliter l’utilisation de navire de conception plaisance. Les règles d’aptitude médicale peuvent être en effet adaptées car les textes
permettent de proportionner les exigences aux activités exercées. Les personnels travaillant à bord des navires exerçant certaines de ses activités très côtières pourraient être affiliés au régime général ou au régime des indépendants, sous réserve d’exceptions listées. L’affiliation à l’ENIM serait en effet mal adaptée à ces activités compte tenu de la durée brève et du caractère épisodique (forte saisonnalité, complément en mer d’une activité exercée à terre,…) des activités.

Cette souplesse de l’Administration des Affaires Maritimes est due au fait que ces activités répondent manifestement à des besoins, et peuvent donc être source d’emploi. C’est cet intérêt supérieur qui est retenu.

Trouver les formations près de chez vous :

Si vous êtes intéressé par une formation particulière, vous pouvez désormais grâce au nouveau portail unique PROMETE trouver tous les organismes de la région qui vous intéresse et les contacter directement.

Ainsi, il n’y aura plus d’excuse pour les propriétaires de petits navires de plaisance qui « refusent » de passer les permis et brevets. Toutes les activités côtières et saisonnières en mer ont désormais un cadre juridique adapté.

Et il s’agit surtout d’une bonne nouvelle pour les capitaines et marins professionnels qui font l’effort d’investir leur temps et leur argent dans une formation longue, technique, demandant beaucoup d’abnégation et courant après les recyclages et visites médicales, qui dénoncent en permanence les annonceurs qui profitent des failles et qui ne cotisent aucune charge, sans diplôme, ni qualification, ni formation. Désormais, plus personne n’a d’excuse et tout le monde est astreint à des règles adaptées à sa propre activité.

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26 commentaires pour Plaisance-Yachting : un nouveau brevet pour lutter contre les « faux » capitaines

  1. Mary Dock dit :

    Bonjour,
    Je me permets de revenir dans un 1er temps sur votre article.
    Ni le diplôme ni le brevet de Capitaine 200 n’ont jamais été requis pour la conduite d’un semi-rigide comme vous l’évoquez pour les sociétés qui, je vous cite  » s’affairent en saison estivale à proposer des livraisons de vivres à bord des navires de plaisance et sur les plages, comme des glaces, des cafés, des sandwichs, des jeux de cartes, parfois même des paquets de cigarettes. Ces navires sont exclusivement des semi-rigides d’une longueur de 10 mètres environ. Les compagnies qui en sont propriétaires ont peut-être fait la démarche de les inscrire au commerce, mais les saisonniers qui les pilotent, en majorité des étudiants, ne sont pas titulaires du Capitaine 200, ils ne sont titulaires que du permis côtier. Ce qui constitue une infraction au regard de la loi. »
    Le permis côtier suffit amplement aller livrer quelques petits paquets de cigarette en zodiaque.
    Cordialement

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    • Laurent dit :

      C’est justement tout le contenu de cet article. Pour effectuer une prestation payante (transport de passagers ou de marchandise ; y compris donc un petit paquet de cigarette), vous devez être professionnel. Et le plus petit brevet de formation professionnelle maritime était le capitaine 200 (6 mois de formation, 5 à 7000€) jusqu’à la création de ces nouveaux brevets.

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      • Mary Dock dit :

        Bonjour, désolée je ne saisis pas le lien entre des commerçants ambulants tels que nous les rencontrons l’été en Méditerranée par exemple, et les sociétés de Transport Maritime de la Marine Marchande. Pour vendre des glaces ou des paquets de cartes en tant que commerçant fallait-il affréter un navire, employer un marin professionnel comme le Capitaine 200 ?

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  2. Yves dit :

    Bonjour,
    Titulaire d’un Yachtmaster Offshore, pensez-vous qu’il est possible d’obtenir par équivalence, le brevet d’aptitude de conduite de petites unités à voile?
    Merci de votre réponse

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    • actumaritime dit :

      Bonjour,
      Si vous êtes titulaire d’un module voile dans vos qualifications, que vos brevets de sécurité sont à jours, et qu’ils sont reconnus en France, il est possible que vous ayez une équivalence. Par ailleurs, pensez-vous qu’il soit nécessaire que vous demandiez une équivalence sachant que vous êtes déjà titulaire d’un diplôme qui vous donne accès à un commandement ?

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      • Yves dit :

        Le Yachtmaster est reconnu internationalement, sauf en France. L’équivalence pour le capitaine 200 m’avait été refuseé par le ministère de tutelle des affaires maritimes. D’où ma question …

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  3. brice dit :

    c’est toujours rigolo de voir des incompétents avec diplômes se déclarer professionnels… j’ai un capitaine 200 et on ma refusé la validation des acquis voile car je n’ai pas prouvé/payé mes compétences … j’ai juste fais une mini transat, ce qui prouve peut être mes compétences véliques.
    la bureaucratie française et européenne me navre

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  4. Jean dit :

    Bonjour,
    est ce que ces 3 brevets dispensent de fait l’enregistrement d’un bateau en NUC (par exemple pour proposer de la « conavigation ») ou cela ne changent rien quant aux obligations qui incombient à un propriétaire d’un bateau immatriculé en france et proposant une activité commerciale/transport de passager ?

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  5. Stephane dit :

    Bonjour, je suis titulaire du côtier, hauturier, Cin, capitaine 200 et 750kw. Ces derniers n’étant pas encore validés, quels sont mes droits ou possibilités d’effectuer des sorties en mer avec des clients sur des unités inférieures à 12m?
    Suis-je obligé de passer ce nouveau brevet?
    J’ai sous mon aile un catamaran 52″, enregistré pour le charter, cela me permet-il d’ouvrir un rôle d’entreprise ?
    L’objectif étant de valider mes diplômes (si cela est toujours nécessaire) dans le but de pouvoir exercer dans la bande des 12 miles.
    Bien à vous.

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  6. bruno dit :

    Bonjour…
    je me pose la question suivante: il semble qu’en ligne de mire il y ait aussi tous les propriétaires qui louent leur bateau par le biais des sites tels que clickandboat, samboat et consorts…. l’application de cette nouvelle loi va sans doute entrainer pour ces sites web l’obligation d’exiger que les particuliers proposant leur bateau en étant présents à bord aient ces brevets?
    me trompais-je?….

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    • Ferwan dit :

      Ce serait bien, mais j’imagine qu’il n’y aura qu’une simple case à cocher qui certifira que …
      Je ne pense pas que Click and Boat prenne la peine de vérifier que ce qu’ils vendent est en règle. Ils ont d’autres choses à penser €$

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  7. Mingueneau dit :

    Merci à l administration pour ce fabuleux texte !!!! . Qu en est il du statut du navire et de sa sécurité et donc de la sécurité des passagers .
    Nous avions en qualité d armateur déjà une concurence déloyale des pavillons étrangers sous statuts professionnels . Maintenant des bateaux de plaisance viendront sur le champ des navires au commerce sous statut NUC avec toutes les exigeances techniques , d équipement , de contrôle . J espère que nous pourrons reconvertir nos navires à la plaisance avec des marins‘ auto entrepreneurs auquel cas autant fermer nos entreprises qui n’en pourront compenser les dépenses pour maintenir l exigeance marine Marchande , des marins enrôlés souvent à l’annee ou une grande partie de l année .
    Quoiqu il en soit tout cela ne donne pas envie de maintenir les efforts financiers pour survivre dans un environnement libéraliste. Vive la Uberisatilon du maritime . Prions pour qu il n y ait pas d accidents voire dramatiques . On oublie peut être qu un bateau n est pas un taxi . Quand un taxi tombe en panne il s arrête au bord de la route et ses passagers prennent un autre moyen de transport . En mer c est un tout autre environnement , d autres contraintes et bien d’autres risques . Il suffit d écouter le 16 en saison pour analyser les risques .

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  8. JPL dit :

    Chacun cherche a protéger égoïstement ses privilèges, lamentable rien dans la logique et l’intérêt général!!!!!

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  9. gerard dit :

    Encore un petit espace de liberté qui se réduit…..
    « Homme libre, toujours tu chériras la mer »

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  10. Test dit :

    Les pros de la branlette…..

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  11. Blurp dit :

    Les pros de la branlette…..

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  12. Comte dit :

    Bonjour
    Je suis en corse
    Oj puije passer ce nouveau diplome?

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  13. Liguori dit :

    Bonjour,
    Quel est l’organisme habilité à dispenser cette formation et qui organise l’examen ?
    je suis dans les alpes maritimes
    Merci

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  14. Patrick dit :

    Bonjour j ai le Bppv quel équivalence ? Est il utilisable ?

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  17. Léon André dit :

    Bonjour à tous,
    Personnellement je préfère éviter les polémiques inutiles concernant le bien-fondé -ou non- du décret du 28 Décembre 2017 lequel de toute manière s’applique depuis le 1er Janvier 2018. En revanche et jusqu’à présent je n’ai trouvé aucun organisme ni aucun site de formation aux nouveaux brevets. Serions-nous dans une situation où la loi s’applique mais il n’y a pas (pas encore?) de dispositifs qui permettent de l’appliquer? Quelqu’un peut m’éclairer? D’avance, merci.

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  18. Ping : Pas d’obligation d’affiliation à l’ENIM pour les activités maritimes côtières |

  19. Ad hoc dit :

    Bonjour à tous comme toujours un texte des affaires maritimes restes tres ambigu, a savoir suivant l interpretation de l’agent des affaires maritimes pour delivrer le fameux Cesame par equivalence il faut avoir ses diplômes marine marchande valide et avoir effectuer une visite médicale apte toute fonction toute navigation- tftn- Avec certains medecins qui reforment a tour de bras! c’est pas gagne Et donc retour à l école ! debourser une somme! pour revalidation tout sa pour aller a 2 milles et être simple matelot sur un canot de plaisance!

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  20. Anto dit :

    Moins de 12 mètres.. Mon voilier fait 13,5m… Je m’étais pourtant étonné d’une telle (super) nouvelle !! Las, je continuerai la co-navigation borderline. Ce n’est pas passer le capitaine 200 qui m’effraie mais bien la validation du brevet. Un an effectif à faire le matelot sur une navette qui traverse un port, c’est pire que le bagne et question expérience, on apprend que dalle.
    Enfin, nous allons dans le bon sens quand même avec ce brevet. Peut être qu’en raccourcissant un peu mon voilier à la disqueuse, ca passera ;)
    Peace !

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